Budgets Prévisionnels de la Ville de Guérande - Budget principal CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 13 mai 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2K50100À chaque début d’année, le budget de la Ville de Guérande est voté lors d’un Conseil Municipal. Il retrace toutes les dépenses et les recettes prévisionnelles de l’année. Il peut être complété par de…
Secteurs de collecte en porte à porte pour le territoire de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 7 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K1K00Secteurs de collecte des déchets en Porte à Porte pour le territoire de Cap Atlantique.
Panneaux d'interprétation ornithologique sur les circuits de randonnées pour le territoire de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juin 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K1K00Panneaux d'interprétation ornithologique se trouvant sur les circuits de randonnées de Cap Atlantique.
Bâtiments communaux de La Baule-Escoublac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 15 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K1K00Bâtiments communaux de la Ville de La Baule-Escoublac. Identifiés par catégorie (sanitaire, culture, sport, loisir, administration, sécurité, culte, enseignement, commerce, social, tourisme, parcs et…
Arrêtés et Décisions du Président du SIVOM de la Madeleine de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 23 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K47000Actes réglementaires pris par le Sivom de la Madeleine de Guérande. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Stationnements vélos sur le territoire de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 4 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K94000Stationnements vélo présents sur le territoire de Cap Atlantique.
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2K50900Budget primitif du budget annexe SPANC de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget …
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Batz-sur-mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K44500Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Batz-sur-Mer. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400103\_del…
Délibérations de la commune du Croisic CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 25 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K82400Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Croisic depuis janvier 2018.
Points d'apport volontaire par colonne sur Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 28 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K1K00Ce fichier contient la listes et la localisation des points d'apport volontaire par colonne des communes de Cap Atlantique.
Délibérations de la commune de Saint-Molf CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K82400Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Saint Molf depuis janvier 2018.
Forêt d'Escoublac - Accès CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 17 août 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K1K00Accès de la forêt d'Escoublac
Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 13 mai 2025Métadonnées :Bon(67 %) 2K98400Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000. Attribution depuis…
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget principal CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 2K56800Les données du compte administratif du budget principal de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).
Adresse secteur déchet pour widget CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 2K1K00Adresses du territoire avec les informations sur la collecte des déchets (porte à porte, pav, déchetterie, encombrants, déchets verts). Jeux de données destiné à l'application déchets sur le site in…
Forêt d'Escoublac - Equipements CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 17 août 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K1K00Equipement de la forêt d'Escoublac.
Arrêtés de la commune de Batz-sur-Mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer(44 %) 2K46200Actes réglementaires pris par la Commune de Batz sur Mer. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Borne de recharge de véhicules électriques sur La Turballe CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K99700Borne de recharge pour véhicules électriques sur la commune de La Turballe
Calendrier de collecte en porte à porte pour le territoire de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 11 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K75900Calendrier de collecte des déchets en PAP pour le territoire de Cap Atlantique, par secteur de collecte.
Arrêts du transport à la demande sur Cap Atlantique (Lila Presqu'ile) CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K1K00Arrêt du transport à la demande sur le territoire de la Cap Atlantique, réseau Lila presqu'ile.(Assérac, Batz-sur-Mer, Camoël, Férel, Guérande, Herbignac, La Baule-Escoublac, La Turballe, Le Croisic,…
