Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe eau potable de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 1K48000Budget primitif du budget annexe eau potable de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le b…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de La Baule CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K41600Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de La Baule. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558\_deliber…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune du Croisic CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 25 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K28600Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune du Croisic. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558\_delibera…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 20 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K30800Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux du CCAS de Guérande. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264400516\_deliberati…
Circuits patrimoniaux de La Baule-Escoublac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 3 août 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K58000Circuits patrimoniaux de La Baule-Escoublac.
Délibérations de la commune d'Assérac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K31400Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune d'Assérac depuis janvier 2020.
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe déchet CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 1K22200Les données du compte administratif du budget annexe déchet de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2023).
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe transport CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 1K18900Les données du compte administratif du budget annexe transport de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2024).
Villas sur La Baule-Escoublac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 3 août 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K53600Villas identifiées dans les parcours patrimoniaux de La Baule-Escoublac.
Liste des commerces présents sur le territoire de Cap Atlantique (non exhaustif) CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 27 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 1K67900L'office du Tourisme La Baule - Guérande recense les établissements ouverts et les services proposés. Cette liste est en cours de mise à jour et n'est pas exhaustive. Si vous souhaitez apporter une …
Délibérations de la commune de La Turballe CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K21700Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de La Turballe depuis janvier 2023
Arrêtés de la commune du Pouliguen CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer(44 %) 1K28600Actes réglementaires pris par la Commune du Pouliguen. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Quartiers électoraux de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 15 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K30300Quartiers électoraux par bureaux de vote de la commune de Saint-Lyphard
Délibérations de la commune de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 24 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K26800Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de Saint-Lyphard depuis janvier 2023
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe GEMAPI CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 1K22500Les données du compte administratif du budget annexe GEMAPI de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2023).
Délibérations du CCAS de la commune du Pouliguen CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K18700Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils syndicaux du syndicat mixte des transports CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K19700Liste des délibérations et procès-verbaux du syndicat mixte de transport, Lila Presqu'ile. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (254402738\_delibe…
Bureaux de vote de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 11 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 97836500Bureaux de vote de la commune de Saint-Lyphard
Sites de compostage partagé urbain sur le territoire de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 97838300Ce fichier contient la liste et la localisation des sites de compostage partagé urbain des communes de Cap Atlantique
Catalogue des jeux de données de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 9179800Catalogue des jeux de données présents sur la plateforme de Cap Atlantique et administré par l'une des collectivités des l'agglomération.
