Plan Communal de Sauvegarde de La Baule - Centres d'accueil et regroupement de la population CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 85013300Centres d'accueil et regroupements de la population identifiés dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde de La Baule-Escoublac.
Délibérations du Syndicat Mixte des Transports - Lila Presqu'ile CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 77717100Liste des délibérations adoptées par le Syndicat Mixte de Transports de janvier 2023 à décembre 2024. Le Syndicat a été dissous à la date d'effet au 31 août 2024. Les compétences du SMTR ont été tra…
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe transport de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 7287600Budget primitif du budget annexe transport de Cap Atlantique (depuis 2024). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le bud…
Zonage des documents d'urbanisme applicables sur la Commune de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 18 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 5858200Jeu de données permettant d'identifier les documents d'urbanisme applicables sur la commune de Guérande.
Travaux et autorisation de voirie sur la commune de La Baule CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 28 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 5785900Travaux et Autorisation de stationnement sur la Commune de La Baule. Données issus des arrêtés.
Arrêts du transport scolaire sur Cap Atlantique (Lila Presqu'ile) CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 16 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 5616300Arrêt du transport scolaire sur le territoire de la Cap Atlantique, réseau Lila presqu'ile.(Assérac, Batz-sur-Mer, Camoël, Férel, Guérande, Herbignac, La Baule-Escoublac, La Turballe, Le Croisic, Le …
Catalogue simplifié des jeux de données de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 5062400Catalogue des jeux de données présents sur le domaine data.capatlantique.fr. Les jeux de données sont gérés par l'intercommunalité, les communes, ou les CCAS...
Ordres du Jour des conseils municipaux de la commune de La Baule CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 4921400Ordres du jour des conseils municipaux de la commune de La Baule. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558\_deliberation\_liste)
Arrêtés et décisions du Maire de la commune de Piriac-sur-Mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer(44 %) 4663000Actes réglementaires pris par la Commune de Piriac sur Mer. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Stationnement vélo sur le territoire de La Baule-Escoublac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 5 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 4292600Stationnements vélo présents sur La Baule-Escoublac
Liste des délibérations et Procès-verbaux du CCAS de la commune de Piriac-sur-mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 7 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3881700Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Piriac sur Mer. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264402231…
Documents administratifs impactant la commue de Guérande pris par des autorités tierces CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 9 déc. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 3851200Documents et actes administratifs pris par des autorités administratives autres que Guérande mais impactant la commune et nécessitant une publication publique au niveau de la commune.
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 24 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 3801700Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS Saint Lyphard. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264402330\_de…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 24 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 3756500Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Saint-Lyphard. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214401754\_de…
Délibérations de la commune de Piriac-sur-Mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 3512700Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de Piriac-sur-Mer depuis janvier 2023
Délibérations du CCAS de la commune de Piriac-sur-Mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 3393000Liste des délibérations adoptées en conseil d'administration du CCAS de Piriac-sur-Mer depuis janvier 2025
Délibérations du CCAS de la commune de La Baule-Escoublac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 9 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 3292400Liste des délibérations adoptées en Conseil d'Administration du CCAS de la Commune du La Baule-Escoublac depuis janvier 2025.
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Piriac sur mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 3 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3191600Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Piriac sur Mer. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214401259\_d…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de la commune de La Baule CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 9 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 3091500Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de la commune de La Baule. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations du CCAS la commu…
Arrêtés du CCAS de La Baule CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer(44 %) 2912000Actes réglementaires pris par le CCAS de la Commune de La Baule. Publication des arrêtés du Président à caractère non individuel.
