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Délibérations du Syndicat Mixte des Transports - Lila Presqu'ile

Description

Liste des délibérations adoptées par le Syndicat Mixte de Transports de janvier 2023 à décembre 2024.

Le Syndicat a été dissous à la date d'effet au 31 août 2024. Les compétences du SMTR ont été transférées à CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo à compter du 1er septembre 2024.

Les délibérations liées au transport sont désormais renseignées dans le jeu de données "délibérations de Cap Atlantique", id : 244400610_deliberations-liste

Diffuseur
CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Attributions
Lila Presqu'ile(Créateur)
Lila Presqu'ile(Éditeur)
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
8 avril 2025

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Qualité des métadonnées:
À améliorer(56 %)

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Fichiers 3Réutilisations et API 2Discussions 0Ressources communautaires Informations
2 fichiers principaux

Mis à jour le 8 avril 2025 csv (45,7 Ko)117

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Mis à jour le 30 novembre 2023 pdf (77,1 Ko)62

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