Délibérations du Syndicat Mixte des Transports - Lila Presqu'ile

Description

Liste des délibérations adoptées par le Syndicat Mixte de Transports de janvier 2023 à décembre 2024.

Le Syndicat a été dissous à la date d'effet au 31 août 2024. Les compétences du SMTR ont été transférées à CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo à compter du 1er septembre 2024.

Les délibérations liées au transport sont désormais renseignées dans le jeu de données "délibérations de Cap Atlantique", id : 244400610_deliberations-liste

Diffuseur: CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo
Attributions: Lila Presqu'ile(Créateur)
Lila Presqu'ile(Éditeur)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 8 avril 2025