Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe GEMAPI de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2K68000Budget primitif du budget annexe GEMAPI de Cap Atlantique (depuis 2023). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget…
Forêt d'Escoublac - Repères CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 17 août 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K1K00Repère de sécurité de la forêt d'Escoublac.
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget principal CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2K58500Budget primitif du budget principal de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se …
Arrêtés du CCAS de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer(44 %) 2K58300Actes réglementaires pris par le CCAS de la Commune de Guérande. Publication des arrêtés du Président à caractère non individuel.
Sites de distribution des sacs pour la collecte des déchets verts pour la Commune de La Baule-Escoublac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 27 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K1K00Sites de distribution des sacs pour la collecte des déchets verts pour la Commune de La Baule-Escoublac.
Panneaux de départ des circuits de randonnées pour le territoire de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 2 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K1K00Panneaux de départ des circuits de randonnées du territoire de Cap Atlantique
Subventions attribuées par Cap Atlantique, dans le cadre de conventions de subventions CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2K75900Liste des subventions publiques attribuées par Cap Atlantique dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement s…
Bureau de vote de Guérande pour widget CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 28 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K1K00Adresses de Guérande par bureau de vote. Jeux de données utilisé pour le widget de recherche implémenté sur le site internet de la ville de Guérande. Accès à l'application : https\://www\.ville-gue…
Forêt d'Escoublac - Chemins CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 17 août 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K1K00Chemins de la forêt d'Escoublac.
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe eau potable CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 2K71100Les données du compte administratif du budget annexe eau potable de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).
Tronçons de voie de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 2K1K00Ce fichier contient les tronçons de voie des communes de Cap Atlantique. Les tronçons de voie sont une représentation schématique du réseau des voies publiques et privées à partir de leur axe centra…
Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 10 juil. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K1K00Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, unique…
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe zones d'activités de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2K57300Budget primitif du budget annexe zones d'activités de Cap Atlantique (depuis 2019). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable…
Aire de camping-car sur la Commune de La Turballe CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K96900Aire de camping-car sur la Commune de La Turballe.
Arrêtés et Décisions de Maire de la commune de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 28 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K71600Actes réglementaires pris par la Commune de Guérande. Publication des arrêtés et décisions du maire à caractère non individuel.
Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 19 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K81800Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
Tonnages collectés en points d'apport volontaire sur le territoire de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K78700Ce jeu de données informe sur les flux, les taux de remplissage et les tonnages collectés dans les points d'apport volontaire (PAV) de l'intercommunalité.
Délibérations de la commune du Pouliguen CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K77600Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018
Répertoire des voies de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 2K62800Ce fichier contient la listes des noms de voie des communes de Cap Atlantique. La colonne COLL\_ID\_VOIE est l'identifiant unique de chaque nom de voie et utilisé dans les jeux de données tronçons d…
Tonnages collectés en porte à porte sur le territoire de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 14 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K74800Ce jeu de données informe sur les flux, les taux de remplissage et les tonnages collectés en porte en porte sur l'intercommunalité.
