Parcelles exposées aux inondations marines - territoire de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 6 mars 2023Métadonnées :Bon(67 %) 3K1K00Parcelles du territoire de Cap Atlantique situées dans des zones inondables « Xynthia +20cm », définies par les Plans de Prévention des Risques Littoraux qui couvrent 10 communes littorales du territ…
Base adresse locale de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 28 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 3K1K00Ce fichier contient la liste des adresses du référentiel voies et adresses du territoire de Cap Atlantique selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territor…
Circuits de randonnées pour le territoire de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 16 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K2K00Circuits de randonnées existants sur le territoire de Cap Atlantique (Assérac, Batz-sur-Mer, Camoël, Férel, Guérande, Herbignac, La Baule-Escoublac, La Turballe, Le Croisic, Le Pouliguen, Mesquer, Pe…
Arrêts des lignes régulières de transport sur Cap Atlantique (Lila Presqu'ile) CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K2K00Arrêt des lignes de transports en commun sur le territoire de la Cap Atlantique, réseau Stran.(Assérac, Batz-sur-Mer, Camoël, Férel, Guérande, Herbignac, La Baule-Escoublac, La Turballe, Le Croisic, …
Tonnage des déchetteries du territoire par flux CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 3K84000Tonnage par flux des déchetteries du territoire de Cap Atlantique
Subventions attribuées par la commune de La Baule-Escoublac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K1K00Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de La Baule depuis 2017.
Arrêtés de la commune de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(78 %) 3K90100Actes réglementaires pris par la Commune de Saint Lyphard. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Arrêtés et décisions de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer(44 %) 3K74900Actes réglementaires pris par Cap Atlantique. Publication des arrêtés et des décisions à caractère non individuel.
Stationnement sur la Commune de La Turballe CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K1K00Stationnement voiture sur la commune de La Turballe.
Sites de baignade sur le Territoire de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K1K00Liste et descriptif des plages recensées sur le territoire de Cap Atlantique.
Secteurs de collecte des déchets verts pour la commune de La Baule-Escoublac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 5 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K1K00Secteurs de collecte des déchets verts pour La Baule-Escoublac
Délibérations de la commune de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 19 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K1K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Guérande depuis janvier 2018
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe déchets de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 2K58800Budget primitif du budget annexe déchets de Cap Atlantique (depuis 2023). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budge…
Bureaux de vote de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K1K00Bureaux de vote de la commune de Guérande
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe assainissement CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 2K61000Les données du compte administratif du budget annexe assainissement de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).
Equipements sportifs et culturels communautaires présents sur le territoire de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 27 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K1K00Equipements sportifs et culturels communautaires gérés par Cap Atlantique présents sur le territoire de Cap Atlantique.
Arrêtés de la commune de La Baule CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 28 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K69300Actes réglementaires pris par la Commune de La Baule. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Lieux-dits de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 22 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 2K1K00Ce fichier contient la listes des lieux-dits et leur localisation des communes de Cap Atlantique.
Zone de stationnement payant sur la commune de La Baule-Escoublac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 14 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K1K00Zone de stationnement payant sur la commune de La Baule-Escoublac
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 19 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K45300Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Guérande. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400699\_deliber…
