Aidez-nous à améliorer data.gouv.fr en répondant à notre enquête annuelle ❤️
République
Française
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Batz-sur-mer
Description
Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Batz-sur-Mer.
Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400103_deliberation_liste)
- Attributions
- Batz-sur-Mer(Créateur)Batz-sur-Mer(Éditeur)
- Dernière mise à jour
- 8 décembre 2025
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
2 fichiers principaux
Mis à jour le 8 décembre 2025Format csv (6,4 Ko)256 téléchargements
Mis à jour le 8 décembre 2025Format json (9,1 Ko)263 téléchargements