Mise à disposition de l’ensemble des fichiers sous format ZIP

Ce jeu rassemble l’ensemble des données relatives aux réunions tenues à l’Assemblée nationale : séances publiques, réunions organisées à l’initiative des députés, des groupes politiques, des commissions et organes de contrôle parlementaire, des groupes d’amitié et des groupes d’études, etc. Pour…

Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux usées par des procédés divers : biologiques, physico-chimiques... localisés sur un espace géographique continu et homogène. Elle est urbaine ou industrielle en fonction de la nature du maître d'ouvrage.Plus concrètement,…

Coordonnées et carte

Le tronçon hydrographique est une notion définie par la circulaire n°91-50 : “ le tronçon hydrographique est une entité ou partie d'entité située intégralement à l'intérieur d'une zone hydrographique. ” Un tronçon hydrographique forme l'intersection entre une entité hydrographique et une zone…

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.Les masses d'eau souterraine sont dérivées de travaux réalisés sur le…

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des…

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des…

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water…

Communes existantes au 1er janvier 2017 associées à leur circonscription administrative de bassin. Sources :ADMIN EXPRESS COG édition 2017 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 15 février 2018 ; Arrêté du 27 décembre 2016 modifiant l'arrêté du…

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water…

Le référentiel BD LISA (Base de Données des Limites des Systèmes Aquifères) actuellement en diffusion est la version 2. Ce référentiel comporte les jeux de données géographiques suivants :- Entités hydrogéologiques de niveau 3 (local) ;- Polygones élémentaires délimitant chaque pile unique…

Ces jeux de données de synthèse fournissent des informations sur les exemptions pour le bon état écologique de chaque masse d'eau souterraine: EUSurfaceWaterBodyCode: Code européen de la masse d'eau, SWB_MS_CD: Code national de la masse d'eau, SWB_NAME: Nom de la masse d'eau, Objectif_BE_eco: Date…

Ces jeux de données de synthèse fournissent des informations sur l'état écologique et chimique de chaque masse d'eau de surface : EUSurfaceWaterBodyCode: Code de la masse d'eau, TargetStatusOrPotential: Objectif de bon état ou de bon potentiel, Objectif_BE_chim: Date d'objectif du bon etat…

L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour…

Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en…

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines.Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10…

Informations sur les masses d’eau souterraine DCE, France entière, par éléments détaillés regroupés selon les thèmes (simplifiés ici) suivants:-identification,-description,-impact sur les zones protégées.-caractéristiques hydrologiques,-état quantitatif et chimique, mentionnant les éventuelles…

Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation au sein de WISE (Water Information System for Europe). En…

A un polygone élémentaire correspond une pile (ou un empilement) caractéristique d’entités hydrogéologiques. D'après Sandre, dictionnaire du référentiel hydrogéologique SAQ version 2.1 Organisations partenaires SANDRE, Bureau de Recherches Géologiques et Minières Liens annexes Consulter le…