DDTM Pas-de-Calais
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Périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Artois-Picardie
Le Schema d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification elabore demaniere collective, pour un perimetre hydrographique coherent, il fixe des… -
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AR1 (Postes électro-sémaphoriques, les amers, les feux et les phares)
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D,… -
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRT Vynova Mazingarbe SAS et Maxam Tan (ex SAV Grande Paroisse)
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans… -
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI - 13DDTM19970098) sur la commune de Plan-de-Cuques - Bouches-du-Rhône
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux… -
Éoliennes construites dans le département de la Charente.
Objet ponctuel matérialisant un mât d'éolienne (générateur électrique équipé d'une hélice actionnée par le vent et fixé sur un mât) dont le permis de construire a été accordé par… -
Périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Artois-Picardie
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de manière collective, pour un périmètre hydrographique cohérent, il fixe des… -
Zones humides surfaciques dans le Pas-de-Calais
Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou… -
Aquitaine : TRI de Pau - Zones hauteur d'eau, Directive inondation
Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe, produite… -
Aquitaine : TRI de Bergerac - Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, Directive inondation
Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne… -
Aquitaine : TRI de Périgueux - Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, Directive inondation.
Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive…
