DDTM Pas-de-Calais
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Périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Artois-Picardie
Le Schema d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification elabore demaniere collective, pour un perimetre hydrographique coherent, il fixe des… -
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRT Vynova Mazingarbe SAS et Maxam Tan (ex SAV Grande Paroisse)
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans… -
Périmètres des sites et sols pollués de Lorraine
Le jeu de données contient le périmètre des sites contraints par des pollutions de sols appelant une action des pouvoirs publics, recensés dans la base de données BASOL (les… -
Position de repères et de laisses de crues en Lorraine
Le jeu de données contient la position de repères et de laisses de crues en Lorraine. Un attribut contient un lien vers une page internet qui décrit le repère ou la laisse de… -
Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) au 01/01/2015 en Lorraine (GEOFLA)
Le jeu de données contient les Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) au 01/01/2015. Les établissements publics de coopération intercommunale sont des… -
Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) au 01/01/2015 en France Métropole (GEOFLA)
Le jeu de données contient les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) au 01/01/2015 en France (Métropole). Les établissements publics de coopération… -
Communes disposant d'un règlement local de publicité (RLP) en Lorraine
Le jeu de données liste les communes disposant d'un règlement local de publicité (RLP) en Lorraine. La loi du 12 juillet 2010 portant Engagement National pour l’Environnement… -
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Sausset-les-Pins - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050015 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux… -
Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Enjeux liés aux installations polluantes IPPC, Directive inondation
Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne… -
Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, Directive inondation
Ce jeu de données contient les enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La…
