Jeux de données ⁷⁸

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Liste des conseillers municipaux de la ville d'Epinal

Retrouvez ici la liste des conseillers municipaux pour la ville d'Epinal, suite aux élections de 2020.

Fréquence: Ponctuelle

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Liste des conseillers municipaux de la Commune d'Argenton-sur-Creuse élus le 15 mars 2020

Liste des conseillers municipaux et communautaires d'Argenton-sur-Creuse élus le 15 mars 2020 (dans l'ordre du tableau) avec leurs délégations et leur participation aux commissions municipales

Fréquence: Inconnu

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Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014)

L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constituée des communes de Nogent-sur-Marne et du Perreux-sur-Marne telles que votées avec le point numéro…

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Budget alloué par les conseils régionaux aux indemnités de fonction de ses membres ou des membres du CESER en 2011

Données issues des réponses aux questions écrites de René Dosière : http://www.nosdeputes.fr/14/question/QE/4235 http://www.nosdeputes.fr/14/question/QE/4234 Données des élus : CESER de France et wikipedia

Fréquence: Inconnu

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Budget alloué par les conseils régionaux aux indemnités de fonction de ses membres ou des membres du CESER en 2011

Données issues des réponses aux questions écrites de René Dosière : http://www.nosdeputes.fr/14/question/QE/4235 http://www.nosdeputes.fr/14/question/QE/4234 Données des élus : CESER de France et wikipedia

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Élus aux élections cantonales 2011

Les élus aux élections cantonales de mars 2011.

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Liste des formations payées au titre du DIF-élus

Liste des formations effectuées par les élus locaux avec le dispositif de DIF-élus (DIFE) Ces deux tableaux ont été communiqués par la Caisse des Dépôts et Consignation (CDC). La CDC a anonymisé les données. Les données communiquées début 2020 ont servi aux trois articles Mediapart suivants :…

Couverture temporelle: 2017–2020
Fréquence: Ponctuelle

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Commune de Brocas : Elections - Mandat communal 2008-2014

Données concernant le mandat local 2008-2014 pour la commune de Brocas

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Commune de Brocas : Elections - Mandat communal 2008-2014

Données concernant le mandat local 2008-2014 pour la commune de Brocas

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Actifs et cotisants IRCANTEC

Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l’Etat et des Collectivités publiques. Le régime de l’Ircantec s’applique d’une part aux salariés des employeurs relevant du champ d’application, d’autre part aux élus des collectivités territoriales. Les affiliés sont gérés selon…

Couverture temporelle: 2014–2015
Fréquence: Annuelle
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Région française

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Indemnités des membres du bureau du SIPPEREC (2014)

L'ACTION publie ici le montant des indemnités mensuelles brutes des membres du bureau du SIPPEREC telles que votées avec la délibération du 22 mai 2014. Ces indemnités entrent dans le calcul du plafond des élus tel que défini dans l'article L2123-20 du CGCT.

Fréquence: Inconnu

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Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014)

L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constituée des communes de Nogent-sur-Marne et du Perreux-sur-Marne telles que votées avec le point numéro…

Fréquence: Inconnu
Granularité de la couverture territoriale: Intercommunalité française (EPCI)

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ELUS CD38 - Représentations

Représentations du Département Le conseil départemental procède en début et tout le long du mandat à la désignation de ses représentants pour siéger au sein d'organismes extérieurs et dans ses instances internes dans les cas et conditions prévus par les dispositions propres à chaque structure. Les…

Fréquence: Inconnu

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Elus du Conseil Départemental de l'Isère

L'assemblée départementale de l'Isère est composée de 29 binômes d'élus soit 58 élus au total (29 femmes et 29 hommes). Ce jeu de données propose de parcourir un certain nombre d'informations concernant les élus siégeant à l'assemblée départementale.

Fréquence: Inconnu

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Conseillers Départementaux des Hautes-Pyrénées

Conseillers Départementaux des Hautes-Pyrénées par Canton.

Fréquence: Inconnu

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Élus CACL

Nom et poste des élus au conseil communautaire de la CACL de 2014 à 2020.

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Départementales 2015: élus par canton et par étiquette

Jeux de données recensant les résultats par canton et par département des élections départementales de mars 2015

Couverture temporelle: 2015
Fréquence: Ponctuelle
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Canton français

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Maires des Hautes-Pyrénées

Maires des Hautes-Pyrénées

Fréquence: Inconnu

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