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Ville de Loos

Ville de Loos (59120)

6 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
62351d338cb078e24f6723e0
Source originale
Source originale

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
19 mars 2022
Dernière mise à jour de ressource
19 mars 2022
Extras
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URL stable

Description

Liste des délibérations du conseil municipal de la ville de Loos depuis 2008.

Le jeu de données est conforme au référentiel national de schémas de données relatif aux délibérations adoptées par une collectivité locale.

Les codes de matière issu de la nomenclature ACTES, ainsi que les liens vers le document de la délibération ne seront disponibles qu'à partir de l'année 2022.

Fichiers 2

Ressources communautaires 0

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