Jeux de données

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Liste des conseillers municipaux

Par Ville de Saint-Malo

Liste des 43 conseillers municipaux de Saint-Malo, pour la mandature 2014-2020

Qualité des métadonnées :

77.77777777777779/100

Mis à jour il y a 1 semaine

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CONSEIL MUNICIPAL Membres, composition

Par Commune de Sixt-sur-Aff

Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales. "Dans chaque collectivité, c’est l’organe délibérant (conseil municipal) qui décide de la création et la suppression d’un service public et de l’élaboration des politiques publiques locales.Les…

Qualité des métadonnées :

100.0/100

Mis à jour le 30 juin 2021

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Délibérations de juillet 2020 à nos jours - Mairie de Toulouse

Par Toulouse métropole

Liste des délibérations du conseil municipal de Toulouse à partir de Juillet 2020 à nos jours. Il est mis à jour après chaque conseil municipal.

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 20 juillet 2023

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Délibérations du conseil municipal - année 2018

La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2018

Qualité des métadonnées :

55.55555555555556/100

Mis à jour le 22 décembre 2018

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🔎 Délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux

Par Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux depuis 2016. Il est possible de filtrer les données par date et par thème. Les délibérations sont téléchargeables au format pdf 📤.

Qualité des métadonnées :

55.55555555555556/100

Mis à jour il y a 1 jour

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Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Nancy

Par Ville de Nancy

La commune est administrée par un corps municipal composé du conseil municipal, du maire et de ses adjoints. Le conseil municipal est élu au suffrage universel direct et élit, parmi ses membres, le maire et ses adjoints. Le conseil municipal tient séance, au moins une fois par trimestre, pour…

Qualité des métadonnées :

88.88888888888889/100

Mis à jour le 6 janvier 2020

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Délibérations 2023

Par Les Lilas

Délibérations adoptées par le conseil municipal en 2023

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 12 juillet 2023

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Délibérations- Communes hors Poitiers

Par Grand Poitiers Open Data

Délibérations saisies par les communes de Grand Poitiers via l'outil D-Lyne. Pour le moment, les données sont disponibles sur les communes de Chasseneuil du Poitou, Montamisé et Buxerolles. Le modèle de données est conforme au standard du Socle Commun des Données Locales (SCDL)

Qualité des métadonnées :

55.55555555555556/100

Mis à jour le 13 mars 2023

License Not Specified

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Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026)

Par Ville d'Antibes

Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026), suite au conseil municipal en date du 26.05.2020.

Qualité des métadonnées :

77.77777777777779/100

Mis à jour le 22 février 2022

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Actes municipaux de la Ville d'Antibes

Par Ville d'Antibes

Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal, décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Quelques actes d'autorités tierces figurent également dans le tableau lorsqu'ils ont vocation à être affichés…

Qualité des métadonnées :

88.88888888888889/100

Mis à jour le 5 avril 2023

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Liste de délibérations du conseil municipal de 1909 à 1969 - Toulouse

Par Toulouse métropole

Listes des délibérations du conseil municipal de Toulouse de 1909 à 1969 publiées dans le Bulletin municipal de la ville et dépouillées par les Archives municipales dans le logiciel Avenio TM. Le Bulletin municipal de la Ville de Toulouse (PO1) est une publication officielle, émanant de…

Qualité des métadonnées :

55.55555555555556/100

Mis à jour le 6 avril 2021

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Délibérations du conseil municipal - année 2014

La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2014

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 21 décembre 2016

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Délibérations Le Taillan-Médoc

Par Bordeaux Métropole

Délibérations du Conseil Municipal de la ville du Taillan-Médoc pour l'année 2023

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 12 juillet 2023

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Délibérations de Mérignac

Par Bordeaux Métropole

Délibérations du conseil municipal de la Ville de Mérignac depuis 2021. Vous trouverez dans ce jeu de données l'ensemble des délibérations de la Ville de Mérignac.

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 13 juillet 2023

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Délibérations du conseil municipal - année 2011

La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2011

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 6 décembre 2019

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Délibérations du conseil municipal - année 2019

La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2019

Qualité des métadonnées :

55.55555555555556/100

Mis à jour le 3 novembre 2019

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Délibérations 2022

Par Les Lilas

Délibérations adoptées par le Conseil municipal sur l'année 2022.

Qualité des métadonnées :

55.55555555555556/100

Mis à jour le 16 décembre 2022

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Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes

Par Ville d'Antibes

Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1876. Toutes les cellules ne sont pas renseignées de manière homogène pour différentes raisons : par exemple, les délibérations ont commencé à être télétransmises numériquement au contrôle de légalité…

Qualité des métadonnées :

88.88888888888889/100

Mis à jour aujourd'hui

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Marseille - Élus

Par Ville de Marseille

Liste des élus, depuis 2001, au conseil municipal de la Ville de Marseille Élus, liste représentée, secteur d'élection, fonction au conseil municipal, fonction au conseil d'arrondissement Plus d'informations: http://mairie.marseille.fr/gouvernement-municipal/elus

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 3 août 2020