Marseille - Élus Par Ville de Marseille Liste des élus, depuis 2001, au conseil municipal de la Ville de Marseille Élus, liste représentée, secteur d'élection, fonction au conseil municipal, fonction au conseil d'arrondissement Plus d'informations: http://mairie.marseille.fr/gouvernement-municipal/elus Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Délibérations du conseil municipal - année 2017 Par Ville de Pirae La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2017 Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers non standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 6 mars 2018 0 réutilisation 0 favori
Délibérations du conseil municipal - année 2016 Par Ville de Pirae La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal de la ville de Pirae - Année 2016 Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers non standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 6 mars 2018 0 réutilisation 0 favori
Délibérations du conseil municipal - année 2013 Par Ville de Pirae La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2013 Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers non standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 21 décembre 2018 0 réutilisation 0 favori
CONSEIL MUNICIPAL Membres, composition Par Commune de Sixt-sur-Aff Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales. "Dans chaque collectivité, c’est l’organe délibérant (conseil municipal) qui décide de la création et la suppression d’un service public et de l’élaboration des politiques publiques locales.Les… Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2021 0 réutilisation 0 favori
🔎 Délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux Par Ville d'Issy-les-Moulineaux Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux depuis 2016. Il est possible de filtrer les données par date et par thème. Les délibérations sont téléchargeables au format pdf 📤. Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 1 réutilisation 0 favori
Délibérations du conseil municipal - année 2018 Par Ville de Pirae La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2018 Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers non standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 22 décembre 2018 0 réutilisation 0 favori
Délibérations du conseil municipal - année 2014 Par Ville de Pirae La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2014 Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers non standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 6 mars 2018 0 réutilisation 0 favori
Actes municipaux de la Ville d'Antibes Par Ville d'Antibes Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal, décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Quelques actes d'autorités tierces figurent également dans le tableau lorsqu'ils ont vocation à être affichés… Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 21 janvier 2022 0 réutilisation 0 favori
Délibérations- Communes hors Poitiers Par Grand Poitiers Open Data Délibérations saisies par les communes de Grand Poitiers via l'outil D-Lyne. Pour le moment, les données sont disponibles sur les communes de Chasseneuil du Poitou, Montamisé et Buxerolles. Le modèle de données est conforme au standard du Socle Commun des Données Locales (SCDL) Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de Pirae Par Ville de Pirae Ce jeu de données fait partie du Socle Commun des Données Locales (SCDL).Le jeu de données DELIBERATION contient les données essentielles suivantes (SCDL Délibérations v2.0):COLL_NOM Nom de la collectivitéCOLL_SIRET Identifiant de la collectivitéDELIB_ID Numéro de délibération (unique dans l'année… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 8 décembre 2019 0 réutilisation 0 favori
Délibérations de juillet 2020 à nos jours - Mairie de Toulouse Par Toulouse métropole Liste des délibérations du conseil municipal de Toulouse à partir de Juillet 2020 à nos jours. Il est mis à jour après chaque conseil municipal. Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Liste des conseillers municipaux Par Ville de Saint-Malo Liste des 43 conseillers municipaux de Saint-Malo, pour la mandature 2014-2020 Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 25 août 2016 0 réutilisation 0 favori
Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes Par Ville d'Antibes Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1876. Toutes les cellules ne sont pas renseignées de manière homogène pour différentes raisons : par exemple, les délibérations ont commencé à être télétransmises numériquement au contrôle de légalité… Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 21 juillet 2022 0 réutilisation 0 favori
Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026) Par Ville d'Antibes Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026), suite au conseil municipal en date du 26.05.2020. Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 22 février 2022 0 réutilisation 0 favori
Délibérations du conseil municipal - année 2011 Par Ville de Pirae La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2011 Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers non standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 6 décembre 2019 0 réutilisation 0 favori
Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Nancy Par Ville de Nancy La commune est administrée par un corps municipal composé du conseil municipal, du maire et de ses adjoints. Le conseil municipal est élu au suffrage universel direct et élit, parmi ses membres, le maire et ses adjoints. Le conseil municipal tient séance, au moins une fois par trimestre, pour… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 6 janvier 2020 0 réutilisation 0 favori
Délibérations 2022 Par Les Lilas Délibérations adoptées par le Conseil municipal sur l'année 2022. Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers non standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2022 0 réutilisation 0 favori
Deliberations-Poitiers Par Grand Poitiers Open Data Ce jeu de données retrace les décisions prises en conseil municipal de la ville de Poitiers depuis 2018. Ces décisions sont formalisées dans les délibérations, qui sont transmises à la Préfecture pour contrôle de légalité. Les délibérations de ce jeu de données ont été transmises à la Préfecture… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Liste de délibérations du conseil municipal de 1909 à 1969 - Toulouse Par Toulouse métropole Listes des délibérations du conseil municipal de Toulouse de 1909 à 1969 publiées dans le Bulletin municipal de la ville et dépouillées par les Archives municipales dans le logiciel Avenio TM. Le Bulletin municipal de la Ville de Toulouse (PO1) est une publication officielle, émanant de… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
