Jeux de données

Liste des maires au 17 juin 2014 (mises à jour effectuées par les préfectures)

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77.77777777777779/100

Mis à jour le 17 juin 2014

Par Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

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Liste des déclarations et appréciations publiées par la Haute Autorité de la vie publique

Les lois du 11 octobre 2013 relatives à la transparence de la vie publique prévoient que les déclarations publiées par la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique sont librement réutilisables. Afin de faciliter leur réutilisation, la Haute Autorité pour la transparence de la vie…

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88.88888888888889/100

Mis à jour le 4 août 2023

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Liste des maires au 25 avril 2014

Liste des maires à la suite des élections municipales de mars 2014, établie au 25 avril 2014. Certaines communes ne sont pas encore renseignées, la saisie des informations n'étant pas encore terminée.

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66.66666666666666/100

Mis à jour le 25 avril 2014

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Elections municipales 2014 - Elus au 1er tour (communes de moins de 1 000 habitants)

Liste des élus au premier tour des élections municipales 2014, pour les communes de moins de 1 000 habitants (sous réserve de rectifications par le juge de l'élection)

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66.66666666666666/100

Mis à jour le 25 mars 2014

Par Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

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Elections législatives 2022( 2ème tour ) : vote des Français.es établi.e.s hors de France

Ces résultats définitifs ont été proclamés par la commission électorale de recensement. Le second tour des élections législatives s’est tenu les 18 et 19 juin dans les onze circonscriptions des Françaises et des Français établis hors de France. 708 bureaux de vote étaient ouverts sur 435 sites. Le…

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77.77777777777779/100

Mis à jour le 6 juillet 2022

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Les prénoms des conseillers municipaux

Par IdeesLibres.org

Les prénoms des conseillers municipaux en France, leur genre et leur décompte. Couverture temporelle des élus de Paris étendue à mars 2014. Plus de détails sur IdeesLibres.org.

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100.0/100

Mis à jour le 9 mars 2014

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Elections municipales 2014 – Liste des élus (communes de 1 000 habitants et plus)

Liste des élus aux élections municipales 2014, pour les communes de 1 000 habitants et plus (sous réserve de rectifications par le juge de l’élection)

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77.77777777777779/100

Mis à jour le 31 mars 2014

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Elections municipales 2014 – Liste des élus (communes de moins de 1 000 habitants)

Liste des élus aux élections municipales 2014, pour les communes de moins de 1 000 habitants (sous réserve de rectifications par le juge de l’élection)

Qualité des métadonnées :

77.77777777777779/100

Mis à jour le 31 mars 2014

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Conseillers départementaux

Par Hauts-de-Seine le Département

Liste des conseillers départementaux des Hauts-de-Seine Les élections départementales (ex-cantonales) désignent les membres du conseil départemental (ex-général) dans le cadre du canton. C'est avec la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des…

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44.44444444444444/100

Mis à jour le 3 août 2023

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Délibérations du Conseil départemental du Loiret

Par Département du Loiret

Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Loiret (Commission Permanente et Session plénière) à partir de l'année 2018. Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Au-delà des obligations légales…

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88.88888888888889/100

Mis à jour il y a 1 jour

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Elections départementales 2015 - Résultats tour 2

Résultats du 2ème tour des élections départementales 2015, France entière, métropole, outre-mer, par régions, départements, circonscriptions législatives, cantons, liste des élus et présidents des conseils départementaux.

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77.77777777777779/100

Mis à jour le 11 mai 2015

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Elections municipales 2014 - Elus au 1er tour (communes de 1 000 habitants et plus)

Liste des élus au premier tour des élections municipales 2014, pour les communes de 1 000 habitants et plus (sous réserve de rectifications par le juge de l'élection)

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66.66666666666666/100

Mis à jour le 25 mars 2014

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Quartiers de Saint-Malo

Par Ville de Saint-Malo

Délimitation des quartiers de Saint-Malo, avec indication d'autres informations : élus de quartiers lieu de permanence (maisons de quartier) horaires de permanence

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55.55555555555556/100

Mis à jour le 4 mars 2015

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Présence des élu.e.s en commissions d'appel d'offres (CAO) et commissions consultatives de service public (CCSP) à partir du 1er janvier 2017

Par Métropole Européenne de Lille

Présence ou absence des élus lors des commissions d'appel d'offre Plus d'informations ici - Nom et prénom des élus - Groupe d'appartenance - Sexe - Date de la commission - Présence ou absence La présence des membres suppléant.es n’étant requise qu’en l’absence du membre titulaire correspondant,…

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55.55555555555556/100

Mis à jour le 21 mars 2018

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Elus au Conseil régional des Pays de la Loire 2021

Par Région des Pays de la Loire

Liste des Conseillers régionaux des Pays de la Loire en 2021, ainsi que leurs fonctions au sein de l'exécutif et des commissions. Pour plus d'informations : Site de la Région des Pays de la Loire

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55.55555555555556/100

Mis à jour le 16 août 2023

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Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil régional des Pays de la Loire de 2012 à 2018

Par Région des Pays de la Loire

Liste des rapports, des délibérations et des procès-verbaux du Conseil Régional des Pays de la Loire par date et commission. Ce jeu de données contient les rapports, les délibérations et les procès-verbaux du Conseil Régional des Pays de la Loire. Il est constitué d'un fichier de type csv…

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55.55555555555556/100

Mis à jour le 8 février 2018

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Moncompteelu - Les formations réalisées par les élus

Par Caisse des Dépôts

Depuis le 20 janvier 2017, MonCompteElu (https://www.moncompteformation.gouv.fr/espace-public/compte-elu) permet aux élus locaux d’exercer directement leur droit à la formation. Ces formations sont dispensées pour les aider à accomplir leurs missions électives ou préparer leur réinsertion…

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Mis à jour le 11 juillet 2023

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Présence des élus en commissions d'appel d'offres (CAO) et commissions consultatives de service public (CCSP) en 2016

Par Métropole Européenne de Lille

Présence ou absence des élus lors des commissions d'appel d'offre, et commissions consultatives de service public. Plus d'informations ici - Nom et prénom des élus - Groupe d'appartenance - Sexe - Date de la commission La présence des membres suppléant.e.s n’étant requise qu’en l’absence du membre…

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55.55555555555556/100

Mis à jour le 27 février 2018

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Les élus municipaux (version enrichie)

Par IdeesLibres.org

Ce jeu de données a pu être construit grâce au croisement de ces trois jeux de données : https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/les-elus-municipaux https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/les-resultats-du-premier-tour-des-municipales…

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100.0/100

Mis à jour le 10 avril 2014

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Elus - RNE - Orléans Métropole

Par Orléans Métropole

Liste des élus des 22 communes d'Orléans Métropole (conseils communaux et conseil communautaire). Données issues du RNE (Registre National des Elus / Ministère de l'Intérieur), filtrées sur l'EPCI Orléans Métropole (code EPCI : 244500468)…

Qualité des métadonnées :

55.55555555555556/100

Mis à jour le 2 décembre 2020