Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal - Ville de Lorient

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Ville de Lorient

Date de naissance : le 31 août 1666 Adresse : 47,45 latitude nord - 3,23 longitude ouest Code postal : 56100 Code INSEE : 56121 Département : Morbihan Région : Bretagne Signes particuliers : ville aux six ports : port de pêche, port de commerce, construction navale, port de plaisance, port de…

28 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5dc20effdee7e77ab4936949
Source originale
Source originale

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
6 novembre 2019
Dernière mise à jour de ressource
6 novembre 2019

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Commune française
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Description

Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de la ville de Lorient. Cette liste précise :

  • la date du vote de la délibération
  • la description de l'objet de la délibération
  • le code de l'entité exerçant le contrôle de légalité
  • la date d'enregistrement de la délibération au contrôle de légalité
  • le décompte de l'effectif total des élus susceptibles de participer au vote
  • le décompte de l'effectif total des élus ayant réellement participé au vote
  • le nombre de votes "Pour"
  • le nombre de votes "Contre"
  • le nombre d'abstentions

Cette liste est conforme aux recommandations du socle commun des données locales.

Les valeurs liées à la nomenclature ACTES n'apparaissent pas dans la publication.

Fichiers 2

Ressources communautaires 0

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