Représentation des élus - Tours
Description
Représentations des conseillers municipaux de la Ville de Tours au sein de divers organismes, institutions, associations, au sein desquels la représentation de la Ville est obligatoire (en fonction des statuts, de la loi) ou facultative (en fonction des choix politiques). Outre le Maire qui peut être membre de droit d'un organisme, les élus peuvent être désignés soit par délibération, soit par arrêté.
Producteur
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Dernière mise à jour
13 mars 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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Informations
Mots-clés
ID
645e40d880206eb7b1a0842c
Temporalité
Création
6 mai 2021
Fréquence
Mensuelle
Dernière mise à jour
13 mars 2024
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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None
archived
None
backend
DCAT
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