-
Les projets de coopération décentralisée : Caraïbes
Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions,… -
Compte administratif 2013 - Annexes - éléments du bilan - détail fonctionnement - logement
Meudon ouvre ses comptes administratifs depuis 2012. Chaque tableau détaille les informations générales, la présentation générale du budget, le vote du budget et les annexes, pour les différents budgets de la ville. Tous les tableaux de l'exercice 2013 sont ouverts sous forme de tableau CSV. Ce… -
Compte administratif 2013 - Vote du budget - section d'investissement - détail des dépenses
Meudon ouvre ses comptes administratifs depuis 2012. Chaque tableau détaille les informations générales, la présentation générale du budget, le vote du budget et les annexes, pour les différents budgets de la ville. Tous les tableaux de l'exercice 2013 sont ouverts sous forme de tableau CSV. Ce… -
Compte administratif 2013 - Vote du budget - section de fonctionnement - détail des recettes
Meudon ouvre ses comptes administratifs depuis 2012. Chaque tableau détaille les informations générales, la présentation générale du budget, le vote du budget et les annexes, pour les différents budgets de la ville. Tous les tableaux de l'exercice 2013 sont ouverts sous forme de tableau CSV. Ce… -
Compte administratif 2013 - Vote du budget - section de fonctionnement - détail des recettes
Meudon ouvre ses comptes administratifs depuis 2012. Chaque tableau détaille les informations générales, la présentation générale du budget, le vote du budget et les annexes, pour les différents budgets de la ville. Tous les tableaux de l'exercice 2013 sont ouverts sous forme de tableau CSV. Ce… -
Compte administratif 2013 - Vote du budget - section de fonctionnement - détail des dépenses
Meudon ouvre ses comptes administratifs depuis 2012. Chaque tableau détaille les informations générales, la présentation générale du budget, le vote du budget et les annexes, pour les différents budgets de la ville. Tous les tableaux de l'exercice 2013 sont ouverts sous forme de tableau CSV. Ce… -
Compte administratif 2013 - sommaire budget annexe 05 - Hotel d'activités artisanales du potager du dauphin.
Meudon ouvre ses comptes administratifs depuis 2012. Chaque tableau détaille les informations générales, la présentation générale du budget, le vote du budget et les annexes, pour les différents budgets de la ville. Tous les tableaux de l'exercice 2013 sont ouverts sous forme de tableau CSV. Ce… -
Les projets de coopération décentralisée : Amérique du Nord
Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions,… -
Zones Uniques de Prises en Charge des taxis (ZUPC)
Ce fichier décrit les zones de prises en charges des taxis.Il doit être couplé au fichier de contours des communes. -
Liste des collectivités territoriales utilisant la verbalisation électronique en France
Le fichier recense les services verbalisateurs des collectivités territoriales françaises utilisant la verbalisation électronique. Le fichier contient notamment : Le nom de la collectivité territoriale et son département de rattachement ; Le nom du service verbalisateur ; La date de démarrage de… -
Compte administratif 2013 - Annexes - éléments du bilan - détail investissement - logement
Meudon ouvre ses comptes administratifs depuis 2012. Chaque tableau détaille les informations générales, la présentation générale du budget, le vote du budget et les annexes, pour les différents budgets de la ville. Tous les tableaux de l'exercice 2013 sont ouverts sous forme de tableau CSV. Ce… -
Compte rendu du Conseil municipal de Mogneneins
La commune de Mogneneins - Ain Région Auvergne Rhône Alpes - publie le compte rendu du conseil municipal à l'issue de chaque Conseil mensuellement, en open data, au format .csv -
La dotation globale de fonctionnement (DGF) des communes 2014-2016
Voici un fichier constitué à partir des données de la Direction générale des collectivités locales portant sur la dotation globale de fonctionnement. On y retrouve le montant globale des dotations attribuées aux communes pour 2014, 2015 et 2016. Un calcul a été réalisé pour permettre la… -
Revenus des Français à la commune
Données extraites de la base Filosofi de l'INSEE spécifiant le niveau de vie des Français pour chaque commune française sur l'année 2013 -
2014 - 09 - Conseil municipal de Grenoble
le compte rendu officiel du conseil municipal de septembre 2014 et le tableau des votes de chaque délibération -
Limites communales référentielles de Rennes Métropole (polylignes)
Il s'agit d'une des deux couches de référence des limites communales de Rennes Métropole. Cette couche de polylignes est dérivée de la couche polygonale. Elle a été traitée de façon topologique afin qu'il n'existe qu'une seule ligne comme limite commune entre deux communes voisines. Cette couche… -
Communes du littoral (limites intercommunales) du département de la Manche (50)
Limites intercommunales (hors trait de côte) des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département de la Manche.(entités: polylignes) Origine Création d'une couche spécifique par extraction des données de la couche "N_COMMUNE_BDT_050" de la BDTOPO. Puis suppression du trait… -
Limites communales référentielles de Rennes Métropole (polygones)
Il s'agit d'une des deux couches de référence des limites communales de Rennes Métropole. Cette couche de polygones est dérivée de la couche cadastrale des limites communales (version 2013). Sur les secteurs où le plan cadastral présentait des problèmes géométriques (superposition de parcelles,… -
Plan de prévention des risques naturels - commune Astaffort - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… -
Correspondance code INSEE code postal Gironde
Correspondance entre les informations de la base geoFLA et la base INSEE des communes de Gironde