TABLEAU DE BORD : EXPLORER LE ZONAGE PLUI
conception - démonstration - préproduction - PRODUCTION - abandon
Jeux de données 3713
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PLan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin -
conts
PLan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin -
Plan local d'Urbanisme de l' Agglomération du Saint-Quentinois
conception - démonstration - préproduction - production - abandon -
servs
PLan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin -
servl
PLan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin -
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PLan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin -
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PLan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin -
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PLan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin -
PLan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin (2015)
PLan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin -
Orientation d'aménagement du PLU de la Métropole de Lyon
Périmètre d'orientation d'aménagement de quartier et de secteur (se reporter à la pièce écrite intitulée « Cahier communal » de chaque commune).- Fréquence
- Inconnu
- Couverture spatiale
- Métropole de LYON
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
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Orientation d'aménagement du PLU de la Métropole de Lyon
Périmètre d'orientation d'aménagement de quartier et de secteur (se reporter à la pièce écrite intitulée « Cahier communal » de chaque commune).- Fréquence
- Inconnu
- Couverture spatiale
- Métropole de LYON
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de MERCUS-GARRABET
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…- Fréquence
- Inconnu
- Couverture spatiale
- Mercus-Garrabet
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de ORNOLAC-USSAT-LES-BAINS
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…- Fréquence
- Inconnu
- Couverture spatiale
- Ustou
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de VIRA
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…- Fréquence
- Inconnu
- Couverture spatiale
- Vira
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
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Périmètre informatif du PLU de la commune de Fort Mahon Plage
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Fréquence
- Inconnu
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
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Périmètre informatif du PLU de la commune de Vignacourt
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Fréquence
- Inconnu
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de VILLENEUVE-DU-PAREAGE
Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…- Fréquence
- Inconnu
- Couverture spatiale
- Villeneuve-du-Paréage
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
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Prescription surfacique du PLU de la commune de Le Crotoy
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Fréquence
- Inconnu
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
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Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Bray les Mareuil
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Fréquence
- Inconnu
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre