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Ville de Besancon

  • 21 Jeux de données

Description

Ville de Besançon

Jeux de données21

  • Ville de Besancon

    Actes de la Ville de Besançon

    Par Ville de Besancon

    L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et…

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  • Ville de Besancon

    Recueil des Actes Administratifs de la Ville de Besançon (RAA) RAA

    Par Ville de Besancon

    Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le recueil des actes administratifs rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le Conseil municipal dans certains…

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  • Ville de Besancon

    Election Présidentielle 2022 à Besançon

    Par Ville de Besancon

    Résultats par bureau de l'élection présidentielle de juin 2022 à Besançon

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    — Mis à jour le 27 juin 2022
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  • Ville de Besancon

    Ville de Besançon - Communiqués de presse (presseVilleDeBesancon) presseVilleDeBesancon

    Par Ville de Besancon

    Les communiqués de presse de la Ville de Besançon

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    — Mis à jour le 23 février 2021
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Membres5

Serge GUILLEMIN
admin
Alain MERCIER
admin
Gaëlle AEBI
editor
Philippe S
admin
Alexandre Letho
admin

Informations techniques

ID
539a5b76a3a7293bc272836c
Date de création
13 juin 2014
Date de mise à jour
1 février 2023

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