Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Description
Conseils municipaux et leurs délibérations depuis 1989
Producteur
Dernière mise à jour
29 septembre 2024
Licence
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Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
Licence
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ID
5ece5a1b0c748199d34ffa09
Temporalité
Création
27 mai 2020
Fréquence
Mensuelle
Dernière mise à jour
29 septembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Besançon
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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