Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Name: Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Creator: Ville de Besancon

Description

Conseils municipaux et leurs délibérations depuis 1989

Producteur

Ville de Besancon

Dernière mise à jour

9 février 2024

Licence

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Qualité des métadonnées

55.55555555555556/100

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Mis à jour le 27 mai 2020

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Créée le: 27 mai 2020
Modifiée le: 27 mai 2020

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Mis à jour le 9 février 2024

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215 téléchargements

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Créée le: 27 mai 2020
Modifiée le: 9 février 2024

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Licence

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ID

5ece5a1b0c748199d34ffa09

Temporalité

Création

27 mai 2020

Fréquence

Mensuelle

Dernière mise à jour

9 février 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Besançon

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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