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3e section "développement du lectorat de la presse" du fonds stratégique pour le développement de la presse

Par NosDonnées.fr

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3e section "développement du lectorat de la presse" du fonds stratégique pour le développement de la presse

Par NosDonnées.fr

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1ère section "modernisation et mutations industrielles" du fonds stratégique pour le développement de la presse

Par NosDonnées.fr

Le fonds stratégique pour le développement de la presse bénéficie aux entreprises établies en France ou dans l’un des États membres de l’Union européenne ou parties à l’Espace économique européen, dont les projets se rapportent à une publication imprimée, à une agence de presse ou à un service de…

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Vote du budget 2016 : section de fonctionnement - 94 opérations non ventilées

Par Collectivité de Corse

Vote du budget 2016 : section de fonctionnement - 94 opérations non ventilées

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Vote du compte administratif 2015 section d'investissement - vue d'ensemble - recettes

Par Collectivité de Corse

Vote du compte administratif 2015 : section d'investissement - vue d'ensemble - recettes

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Vote du budget 2016 : section de fonctionnement - 942 opérations non ventilées

Par Collectivité de Corse

Vote du budget 2016 : section de fonctionnement - 942 opérations non ventilées

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Vote du budget 2016 : section de fonctionnement - 941 opérations non ventilées

Par Collectivité de Corse

Vote du budget 2016 : section de fonctionnement - 941 opérations non ventilées

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Vote du compte administratif 2015 section d'investissement - vue d'ensemble - dépenses

Par Collectivité de Corse

Vote du compte administratif 2015 : section d'investissement - vue d'ensemble - dépenses

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Archives Départementales des Côtes d'Armor: inventaire de la collection des registres paroissiaux accessible en ligne

Par Département des Côtes d'Armor

Dans le cadre de leur mission de conservation, de communication et de valorisation du patrimoine écrit dont elles ont la charge, les Archives départementales des Côtes-d'Armor conduisent depuis plusieurs années des opérations de numérisation. Certains types de documents ont ainsi été numérisés…

Mis à jour le 13 décembre 2016 — Licence Ouverte / Open Licence

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Archives Départementales des Côtes d'Armor: inventaire de la collection de presse ancienne accessible en ligne

Par Département des Côtes d'Armor

Mis à jour le 13 décembre 2016 — Licence Ouverte / Open Licence

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Archives Départementales des Côtes d'Armor: inventaire de la collection de cartes postales accessible en ligne

Par Département des Côtes d'Armor

Mis à jour le 13 décembre 2016 — Licence Ouverte / Open Licence

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Archives Départementales des Côtes d'Armor: inventaire de la collection d'affiches anciennes accessible en ligne

Par Département des Côtes d'Armor

Mis à jour le 13 décembre 2016 — Licence Ouverte / Open Licence

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PLR 2015 - projet de loi de règlement pour l'année 2015 - Données de l’exécution budgétaire

Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Données de l’exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi de règlement pour 2015 déposée au Parlement en juin 2016 comprenant : • Exécution par mission, programme et titre en autorisation d'engagement (AE) pour le budget général (BG), les comptes…

Mis à jour le 6 juin 2016 — License Not Specified

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PLR 2017 - projet de loi de règlement pour l'année 2017 - Données de l’exécution budgétaire

Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Données de l’exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi de règlement pour 2017 déposée au Parlement en mai 2017 comprenant : Exécution par mission, programme et titre en autorisation d'engagement (AE) pour le budget général (BG), les comptes…

Mis à jour le 1 juin 2018 — Licence Ouverte / Open Licence

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PLR 2016 - projet de loi de règlement pour l'année 2016 - Données de l’exécution budgétaire

Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Données de l’exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi de règlement pour 2016 déposée au Parlement en juin 2016 comprenant : Exécution par mission, programme et titre en autorisation d'engagement (AE) pour le budget général (BG), les comptes…

Mis à jour le 6 juillet 2017 — License Not Specified

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Rapport activite execution budgetaire Clin Paluel Penly 2020 CD76 20210317

Par Département de la Seine-Maritime

Rapport d’activité et compte-rendu d’exécution budgétaire 2020 de la commission locale d’information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (Clin Paluel-Penly), approuvés par la Clin Paluel-Penly en séance plénière du 17/03/2021. Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources…

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Enjeux linéaires du PPR inondation de la rivière Gers sur sa section intermédiaire (département du Gers)

Par DDT Savoie

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…