Mis à jour le 19 juin 2020 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)
L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes et de la distribution de la presse (Arcep) a été créée par la loi du 26 juillet 1996 pour préparer et accompagner l’ouverture à la concurrence du secteur et veiller à la fourniture et au financement du service universel des…
La source des contours est OpenStreetMap, disponible https://overpass-turbo.eu/?Q=relation["ISO3166-2"~"(FR-BL|FR-MF)"][boundary%3Dland_area]%3B%0Aout%3B%0A>%3B%0Aout%3B&C=17.9044;-62.8254;10&R, mais aussi sur data.gouv, https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/decoupage-administratif-communal-francais-issu-d-openstreetmap.
Les codes INSEE proviennent du site de l'INSEE (https://www.insee.fr/fr/information/2028040).
Les données de population proviennent du recensement de l'INSEE :
Ce jeu de données à pour vocation à servir de référentiel partagé entre les différents acteurs sur ces territoires.
Découpages des communes, "départements", "régions" pour 976 Saint-Pierre-et-Miquelon.
Format identique au COG 2020 de l'IGN.
Sys. prj. : RGSPM06 / UTM zone 21N
Découpages des communes, départements, régions pour 977 Saint-Barthélemy & 978 Saint-Martin.
Format identique au COG 2020 de l'IGN.
Sys. prj. : UTM20W84
Découpages des communes, départements, régions pour 977 Saint-Barthélemy & 978 Saint-Martin.
Format identique au COG 2018 de l'IGN.
Sys. prj. : UTM20W84
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Discussion entre l'organisation et la communauté à propos de ce jeu de données.