Plan de prévention des risques miniers (PPRM) de la Loire : ZONE REG PPRM du PPRM de la périphérie nord et est de Saint-Etienne
Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Informations
- Licencia
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 5a09a23fc751df22202b2715
Temporality
- Frequency
- Desconocido
- Fecha de creación
- 13 de noviembre de 2017
- Latest resource update
- 13 de junio de 2019
Geographic dimensions
- Territorial coverage granularity
- Otro
Extras
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- Plan de prévention des risques miniers (PPRM) de la Loirehttps://www.datara.gouv.fr/geonetwork/srv/205b560b-66eb-456a-b099-2a55b9c6fb2b
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Descripción
Cette table comprend l'ensemble des zones réglementées du PPRM de la périphérie nord et est de Saint-Etienne (opposable au 20 septembre 2016). Les communes concernées sont La Fouillouse, Villars, Saint-Priest-en-Jarez, Sorbiers, La Talaudière et Saint-Jean-Bonnefonds.
Ce standard de données COVADIS V 1.0 (septembre 2015) ne consiste pas en une modélisation complète d'un dossier de plan de prévention des risques miniers. Le périmètre de ce document est circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPRM qu'elles soient de nature réglementaire ou non. Le standard PPRM n'a pas non plus pour objet de standardiser la connaissance des aléas. Lors du téléchargement de la donnée , ne pas utiliser l'option "extraire sur un territoire" car cela peut générer des erreurs de téléchargement.
Origine
Les procédures PPRM sont élaborées le plus souvent par les directions départementales en charge des politiques du MEEM puis approuvées par le préfet de département. Le niveau départemental représente le niveau de référence pour les données PPRM.
Organisations partenaires
DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire), DDT Loire
Liens annexes
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