Conjunto de datos ⁸⁹

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Open Medic : base complète sur les dépenses de médicaments interrégimes

L’offre de données Open Medic est constituée d’un ensemble de bases annuelles, portant sur l’usage du médicament, délivré en pharmacie de ville de 2014 à 2020. Elle fournit des informations complémentaires au fichier Medic’AM. Toutes les données sont extraites du Système National des Données de…

Cobertura temporal: 2014–2020
Frequency: Anual
Cobertura espacial: France
Territorial coverage granularity: Región francesa

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Logiciels d'aide à la prescription certifiés

La loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie charge la HAS d’établir une procédure de certification des Logiciels d’Aide à la Prescription (LAP). Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifier par des organismes certificateurs, eux-mêmes accrédités par le Comité français d’accréditation…

Frequency: Semanal
Cobertura espacial: France
Territorial coverage granularity: País

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Open PHMEV : bases sur les prescriptions hospitalières de médicaments délivrées en ville

L’offre de données PHMEV est constituée d’un ensemble de bases annuelles interrégimes, portant sur les remboursements de médicaments prescrits par les établissements publics et ESPIC (établissements de santé privés d’intérêt collectif) et délivrés en officine de ville de 2014 à 2020. Toutes les…

Cobertura temporal: 2014–2020
Frequency: Anual

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Zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA) en Bourgogne

Zones de présomption de prescriptions archéologiques dans lesquelles les opérations d'aménagement affectant le sous-sol sont présumés faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation (Code du patrimoine, livre V, Titre II, Art. L. 522.5). A l'intérieur des "zones de…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Otro

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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Châlons-en-Champagne – secteur Aval

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque. En fonction du niveau…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Otro

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Plans Locaux d'Urbanisme - Espaces boisés classés

Espaces boisés classés des POS/PLU

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Otro

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Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d'Ile-de-France secteur Vallée de la Marne Tranches 1 et 2

La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux que les biens existants. Les principes de ce zonage s‘appuient…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Otro

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Plans Locaux d'Urbanisme - Plantations à réaliser

Plantations à réaliser des POS/PLU

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Otro

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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Châlons-en-Champagne - secteur CAC

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque. En fonction du niveau…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Otro

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Modèle de surcote océanique - Séries temporelles ponctuelles

Résultat d'un modèle numérique de prévision de la surcote océanique forcé par un modèle atmosphérique et intégrant une simulation de la marée. Calculs sur une grille curvilinéaire de résolution variable, d'environ 1km le long des côtes françaises. Paramètres fournis : surcote instantanée, surcote…

Frequency: Tiempo real
Cobertura espacial: France
Territorial coverage granularity: Otro

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Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d'Ile-de-France secteur Vallée de la Marne Tranches 1 et 2

Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000ème. Le zonage réglementaire étant issu du croisement de la carte des aléas et de la carte…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Otro

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Plans Locaux d'Urbanisme - Alignements, implantations

Alignements, implantations des POS/PLU

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Otro

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Plans Locaux d'Urbanisme - Prescriptions ponctuelles

Prescriptions des POS/PLU sous forme de points

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: PDI

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Plans Locaux d'Urbanisme - Emplacements réservés

Emplacements réservés des POS/PLU

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Otro

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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Châlons-en-Champagne – secteur Amont

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque. En fonction du niveau…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Otro

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PPRi de Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise – périmètre du PPRi

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 27 avril 2018, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Généalogie : Le périmètre du…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Otro

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Plan de prévention des risques miniers (PPRM) de la Loire : ZONE REG PPRM du PPRM de la périphérie nord et est de Saint-Etienne

Cette table comprend l'ensemble des zones réglementées du PPRM de la périphérie nord et est de Saint-Etienne (opposable au 20 septembre 2016). Les communes concernées sont La Fouillouse, Villars, Saint-Priest-en-Jarez, Sorbiers, La Talaudière et Saint-Jean-Bonnefonds. Ce standard de données…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Otro

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PPRL de La Faute-sur-Mer - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante. Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de nivellement officiel en France métropolitaine qui est rattaché au marégraphe de Marseille. La cote de…

Frequency: Desconocido

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Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Chancelade

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Frequency: Desconocido
Cobertura espacial: Chancelade
Territorial coverage granularity: Otro

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PPR LACQ (64DDTM20080006) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LACQ (64300) - département des Pyrénées-Atlantiques

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Otro

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