This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 47.023 datasets on data.gouv.fr

105 results

Sort by:

Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de LOIRE AVAL VILLEREST NORD (Briennon, Pouilly-s-Charlieu, St-Nizier-s-Charlieu, St-Pierre-la-Noaille) - Loire

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 24 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de prévention des risques miniers (PPRM) de la Loire : ZONE REG PPRM du PPRM de la périphérie nord et est de Saint-Etienne

From DDT de la Loire

Cette table comprend l'ensemble des zones réglementées du PPRM de la périphérie nord et est de Saint-Etienne (opposable au 20 septembre 2016). Les communes concernées sont La Fouillouse, Villars, Saint-Priest-en-Jarez, Sorbiers, La Talaudière et Saint-Jean-Bonnefonds. Ce standard de données…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 13 de junio de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre PPR de LOIRE AVAL VILLEREST NORD (Briennon, Pouilly-s-Charlieu, St-Nizier-s-Charlieu, St-Pierre-la-Noaille) - Loire

From DDT de la Loire

Ce jeu de données décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d'un PPR: le périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN). Les périmètres ainsi définis…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 24 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de LOIRE RIVAS - Loire

From DDT de la Loire

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 24 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plans de zonages numérisés de la Carte Communale (C.C.) de Vendranges - Loire (secteurs C.C.)

From DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages C.C. papier, en date du 17 février 2006, ont été numérisées en respectant le géostandard de données C.C. COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes de la C.C. sont exclues car elles ne sont pas…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 28 de octubre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de LOIRE entre MARCLOPT et ST-LAURENT LA CONCHE (Marclopt, Chalain-le-Comtal, Magneux-Haute-Rive, Chambéon, St-Laurent-la-Conche) - Loire

From DDT de la Loire

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 7 de julio de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plans de zonages numérisés de la carte communale (C.C.) de Crémeaux - Loire (informations surfaciques)

From DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages de la Carte Communale papier, en date du 23 février 2006, ont été numérisées en respectant le géostandard de données C.C. COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes de la C.C. sont exclues car…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 28 de octubre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Salt-en-Donzy - Loire (habillage linéaire)

From DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 5 décembre 2006, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 28 de octubre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Romain-d'Urfé - Loire (zonages urbanisme)

From DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 29 août 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 28 de octubre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre PPR du RHONE CHAVANAY - Loire

From DDT de la Loire

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 24 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Pouilly-les-Feurs - Loire (prescriptions surfaciques)

From DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 18 février 2011, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 28 de octubre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la rivière OUDAN et ses AFFLUENTS - Loire

From DDT de la Loire

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 1 de diciembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre PPR de la rivière FURAN et AFFLUENTS - Loire

From DDT de la Loire

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 24 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Poncins - Loire (habillage linéaire)

From DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 19 décembre 2007, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 28 de octubre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Les Salles - Loire (habillage texte)

From DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 13 mars 2006,ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 27 de octubre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre PPR de RHONE ST PIERRE DE BOEUF - Loire

From DDT de la Loire

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 24 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de LOIRE CRAINTILLEUX - Loire

From DDT de la Loire

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 15 de noviembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Cleppé - Loire (informations surfaciques)

From DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 16 mai 2008) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 24 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Pouilly-les-Feurs - Loire (prescriptions linéaires)

From DDT de la Loire

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 28 de octubre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St Jean St Maurice sur Loire (prescriptions ponctuels) - Loire

From DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 8 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 27 de octubre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites