Plan Local d'Urbanisme de Malaucène - VERSION EN VIGUEUR

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Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

La Communauté d’agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe), rassemble plus de 70 000 habitants et s’étend sur un territoire de 52 743 hectares, entre Dentelles de Montmirail, Mont Ventoux et Monts de Vaucluse. À proximité immédiate de l’axe rhodanien, elle regroupe 25 communes engagées…

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Informations

Licencia
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
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Remote source
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Temporality

Fecha de creación
17 de septiembre de 2018
Latest resource update
25 de junio de 2019
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Descripción

Plan Local d'Urbanisme de Malaucène (84) en vigueur approuvé le 16/03/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Malaucène. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document d'urbanisme et ils sont fournis dans un format à plat (CSV, JSON) ou géographique (SHAPE, GEOJSON, KML). La numérisation a été effectuée à partir du cadastre numérisé. L'échelle de référence est 1/1000ème. Le règlement de chaque zone est consultable via les liens fournis dans ces fichiers. Il est publié sur le Géoportail Urbanisme de la CoVe

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