Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2023 From Ministère de la Cohésion des territoires Les données ont été validées au 31 décembre 2023. Les données sont mises à jour par les services déconcentrés du ministère (DDT/DDTM/DEAL) au moyen de l'application nationale SuDoCUH. L'actualisation des données est effectuée en temps réel toute l’année, et fait l'objet de vérification et d’une… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 5 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 6 favorites
Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2023 From Ministère de la Cohésion des territoires Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en cours (élaboration ou révision) et procédures approuvées. Les données élémentaires de l’année N arrêtées au 31 décembre sont produites par les services déconcentrés (DDT(M), DEAL, DRIEA) et publiées en début d'année N+1. Le jeu de données… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 2 favorites
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er septembre 2021, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).PLUi : Plan Local d'Urbanisme IntercommunalLe plan local… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de julio de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions surfaciques se superposant au zonage From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 6 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Zonages From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 18 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Communes ou le document s'applique From Métropole Européenne de Lille Description du document d'urbanisme Table associant le document d’urbanisme aux communes auxquelles il s’applique. Elle dresse la liste des communes couvertes par le document d'urbanisme opposable. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de junio de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments textuels d'habillage du plan graphique From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 18 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Linéaires reportés à titre d'information From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 18 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Périmètres reportés à titre d'information From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 18 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions linéaires se superposant au zonage From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 18 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Description du document d'urbanisme From Métropole Européenne de Lille Description du document d'urbanisme . Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Ponctuels reportés à titre d'information From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 18 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions ponctuelles se superposant au zonage From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 18 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme de Mazan - VERSION EN VIGUEUR From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Mazan (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 5 de julio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme de Carpentras - VERSION EN VIGUEUR From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Carpentras (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 5 de julio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme d'Aubignan - VERSION EN VIGUEUR From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme d'Aubignan (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 5 de julio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme de Bédoin - VERSION EN VIGUEUR From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Bédoin (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 5 de julio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme de Caromb - VERSION EN VIGUEUR From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Caromb (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 5 de julio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme de Sarrians - VERSION EN VIGUEUR From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Sarrians (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 8 de noviembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme de Malaucène - VERSION EN VIGUEUR From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Malaucène (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 5 de julio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites