DREAL Bourgogne-Franche-Comté

La Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement de Bourgogne-Franche-Comté est un service régional de l’État.

La Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement met en œuvre, sous l’autorité de la Préfète de Région, les politiques publiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) et du Ministère de la Cohésion des territoires (MCT).

Elle porte de ce fait, la préoccupation environnementale ainsi que la transition écologique et énergétique au cœur de son action.

Conjunto de datos129

Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté

La table précise l'état d'avancement des périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Bourgogne-Franche-Comté. Ce fichier contient les projets. Les PAPI visent à promouvoir une gestion intégrée des risques d’inondation en vue de réduire les conséquences dommageables…

Ensemble paysagers de Bourgogne-Franche-Comté

Table géographique représentant les ensembles paysagers de la région Bourgogne-Franche- Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la DREAL sur la caractérisation de la charpente paysagère de Bourgogne-Franche-Comté portant sur les paysages de la nouvelle entité régionale en juin 2019…

Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 en Bourgogne-Franche-Comté

La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des ZNIEFF est entièrement validé. Les dernières validations régionales (par le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine…

Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté

Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les Plans de Surface Submersible (PSS) et les applications de l’article R111.3 (risque MVT du code de l'Urbanisme au regard des…

Installations Classées pour la Protection de l'Environnement suivies par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Localisation et données concernant les ICPE de Bourgogne-Franche-Comté dont le régime IC est l'autorisation (A), l'enregistrement (E) ou l'autorisation avec servitude (S). Les données, à jour du 22/02/2019, sont directement issues de la base régionale S3IC que gère la DREAL BFC et ne concernent…

Sites naturels classés en région Bourgogne-Franche-Comté

Il s'agit des sites naturels classés selon la loi du 2 mai 1930. les données sont à jour du mois de novembre 2019.Les objectifs sont la conservation ou la préservation d''espaces naturels ou bâtis présentant un intérêt certain au regard des critères prévus par la loi (artistique, historique,…

Unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté

Table géographique délimitant les unités paysagères issues des atlas départementaux de la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la DREAL sur la caractérisation de la charpente paysagère de Bourgogne-Franche-Comté portant sur les paysages de la nouvelle…

Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) en Bourgogne-Franche-Comté

Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue…

Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

Données à jour au 15 septembre 2021. Localisation des parcs éoliens, et de l'état d'avancement de l'instruction à l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Un parc éolien est composé de plusieurs mâts éoliens. Il correspond à une entité administrative et…

Régions naturelles en Bourgogne-Franche-Comté

Il s'agit d'une cartographie des régions naturelles harmonisées au niveau BFC créée pour la numérotation des Zones d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique, permettant ainsi une localisation plus facile des zones.Pour la partie Bourguignonne de la région, elle permet aussi la codification…

Members3

Administrateur IDéO BFC
admin
Robot geo.data.gouv.fr
admin
Administrateur IDGO BFC
admin

Technical details

ID
5835d0a088ee3842afc65bb3
Fecha de creación
23 de noviembre de 2016
Modification date
25 de octubre de 2021