Conjunto de datos ¹³⁵

Les éléments et documents budgétaires relatifs à l’année 2016 sont disponibles dans leur version votée par Chapitre, Nature et Fonction. Les chiffres publiés permettent de donner une vision globale de l’action de la Ville pour son territoire.

Le RIFSEEP ou régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel, est le nouvel outil indemnitaire de référence qui remplace la plupart des primes et indemnités existantes. Le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un…

Niveaux annuels de dioxyde d'azote NO2 en 2016 issus de la modélisation de la région Centre-Val de Loire . Toutes les données fournies sont en μg/m³ (microgramme par mètre cube). Généalogie au sens Inspire : Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale. Utilisation…

Nombre de jours de dépassement du seuil de 120 µg/m3 sur 8 heures en ozone en 2016 issus de la modélisation de la région Centre-Val de Loire. Généalogie au sens Inspire : Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale. Utilisation de l'inventaire des émissions de la…

Niveaux annuels des particules en suspension PM10 en 2016 issus de la modélisation de la région Centre-Val de Loire. Toutes les données fournies sont en μg/m³ (microgramme par mètre cube). Généalogie au sens Inspire : Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale.…

Ce jeu de données présente les cessions immobilières réalisées par l’Etat-propriétaire depuis 2013, par année civile.

Relevé par département de la récolte des vins et mouts incluant les données suivantes: superficie des vignes en production / AOC / Production et répartition : Vin blanc - Vin rouge - Vin rosé / Nombre de déclarations de récolte Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à…

Remarques méthodologiques : Les comptes des départements 2012-2020 - Présentation fonctionnelle présentent les principaux agrégats des comptes des départements pour la période 2012-2020, déclinés selon la nomenclature fonctionnelle prévue par les instructions budgétaires et comptables des…

Présentation du jeu de données : Les comptes des départements 2012-2020 présentent les principaux agrégats des comptes des départements pour la période 2012-2020. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des départements publiées par la DGFiP. La…

Présentation du jeu de données : Les comptes des régions 2012-2020 présentent les principaux agrégats des comptes des régions pour la période 2012-2020. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des régions publiées par la DGFiP. Ressources…

Ce jeu comporte l'ensemble des données décrivant les chiffres de réussites aux différents concours ou examens tenus par la Douane depuis 2013 Pour tous les concours organisés par la direction générale des douanes et droits indirects (catégorie A, B et C) : nombre d'inscrits, d'admissibles et…

Présentation du jeu de données : Les comptes consolidés des syndicats 2012-2020 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des syndicats pour la période 2012-2020. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des…

Le nombre de projets déposés par les pôles de compétitivité et retenus au Fonds Unique Interministériel (FUI), ainsi que leur financement par l’État et les collectivités locales, pour les années 2005 à 2018, sont proposés dans ce jeu de données mis à disposition par la Direction Générale des…

Ce jeu de données contient: les quantités de vins soumises au droit de circulation, les quantités de vins sorties des chais des récoltants, les quantités détaillées par département. Les données sont nationales et mensuelles sur une période de 12 mois glissants allant du 1er août d'une année au 31…

Présentation du jeu de données : Les comptes des communes 2012-2020 présentent les principaux agrégats des comptes des communes pour la période 2012-2020. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des communes publiées par la DGFiP. Ressources…

Présentation du jeu de données : Les comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2012-2020 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des groupements à fiscalité propre pour la période 2012-2020. Le calcul des agrégats a été réalisé…

Présentation du jeu de données : Les comptes consolidés des départements 2012-2020 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des départements pour la période 2012-2020. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des…

Présentation du jeu de données : Les comptes consolidés des communes 2012-2020 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des communes pour la période 2012-2020. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances…

Présentation du jeu de données : Les comptes des groupements à fiscalité propre 2012-2020 présentent les principaux agrégats des comptes des groupements à fiscalité propre pour la période 2012-2020. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des…

Quantités de cidre imposées au droit de circulation.Chiffres nationaux. Historique de 12 mois glissants du 1er août d'une année au 31 juillet de l'année suivante.