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Les données des chiffres clés relatifs à la réponse graduée de la HADOPI
Ce jeu de donnée est une version remise en forme du fichier CSV publié par la HADOPI sur son site web. L'activité de chaque mois est regroupée sur une seule ligne avec: année et mois nombre de 1ère recommandations envoyées dans le mois cumul des 1ères recommandations nombre de 2ème recommandations… -
Budget primitif 2017
Budget détaillé 2017 -
Points du Modèle Numérique de Terrain - Arrondissement de Dunkerque - 2005
La donnée "Points du Modèle Numérique de Terrain - Arrondissement de Dunkerque - 2005" est une extraction sur le territoire de l'arrondissement de Dunkerque du MNT "Nord- Pas de Calais, représentation en 21 233 728 points cotés de -38 à 277 mètres des altitudes du territoire de la Région du Nord -… -
Points du Modèle Numérique de Terrain - Arrondissement de Valenciennes - 2005
La donnée "Points du Modèle Numérique de Terrain - Arrondissement de Valenciennes - 2005" est une extraction sur le territoire de l'arrondissement de Valenciennes du MNT "Nord- Pas de Calais, représentation en 21 233 728 points cotés de -38 à 277 mètres des altitudes du territoire de la Région du… -
Tronçons de voies du référentiel voies et adresses de Rennes Métropole
Rennes Métropole dispose depuis 2013 d'un Référentiel Voies et Adresses (RVA) sur les communes de l’agglomération. Lignes représentant chaque tronçon des voies. Un tronçon appartient à au moins une voie.Un tronçon appartient à une ou deux communes. Un tronçon représente, le plus souvent, le centre… -
Atlas des fonds meubles du plateau continental du golfe de Gascogne : cartes biosédimentaires (Source Chassé C., Glémarec M., 1976) - Echelle 1 / 100 000 à 1 / 500 000
Cette carte est la synthèse des cartes de l'atlas de Claude Chassé et Michel Glémarec de l'Université de Bretagne Occidentale, "Atlas du littoral français, atlas des fonds meubles du plateau continental du Golfe de Gascogne, cartes biosédimentaires", publié en 1976 avec le concours du CNEXO. Cet… -
Salles de réunion de l'Etat en Bretagne
Localisation des salles de réunion de l'Etat en Bretagne. Origine Cette donnée est issue d'une localisation à l'adresse des salles de réunion de l'Etat réparties sur la région Bretagne Organisations partenaires DREAL Bretagne, SGAR Bretagne ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr -
Contrats territoriaux sur le bassin Loire-Bretagne
Contrats territoriaux souscrits avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne Le contrat territorial assure la déclinaison des objectifs du SDAGE / des SAGE à l'échelle des collectivités.Il assure la cohérence des actions sur un territoire donné et la sélection des opérations les plus efficientes. Il… -
PAOT - Assainissement_collectif / Actions prévues en Bretagne
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Assainissement_collectif / Actions prévues en Bretagne Constitution : systèmes d'assainissement collectif concernés par au moins une action du PAOT. Les actions peuvent concerner la station d'épuration et/ou le réseau qui l'alimente, cependant la… -
PAOT - Nitrates / Actions prévues en Bretagne
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Nitrates / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau concernés par au moins une action du PAOT Origine Géométrie dérivée du référentiel masses d'eau / portail eaufranceConstitution : bassins versant des masses… -
PAOT - Plans d'eau / Actions prévues en Bretagne
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT)- Plans d'eau / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau concernés par au moins une action du PAOT Origine Géométrie dérivée du référentiel masses d'eau / portail eaufranceConstitution : bassins versant des masses… -
PAOT - Zones humides / Actions prévues en Bretagne
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Zones humides / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau concernés par au moins une action du PAOT Origine Géométrie dérivée du référentiel masses d'eau / portail eaufranceConstitution : bassins versant des… -
Digues de protection contre les inondations et les submersions en Bretagne
Les présentes données comprennent l’ensemble des digues de protection contre les inondations et les submersions classées par arrêté préfectoral au titre du décret 2007-1735 du 11 décembre 2007 relatif à la sécurité des ouvrages hydrauliques. Ce décret répartit les ouvrages en 4 classes : A,B,C,D,… -
PAOT - Baignades / Actions prévues en Bretagne
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Baignades / Actions prévues en Bretagne Constitution : lieux de baignade concernés par au moins une action du PAOTLa carte ne présente que les sites concernés, sans figuré thématique ; le détail des actions prévues est accessible en interrogeant… -
Installations de stockage de déchets non dangereux (ISDND) en Pays de la Loire.
Il s’agit d’une enquête réalisée tous les 2 ans, en alternance avec l’enquête structures intercommunales, auprès des exploitants des installations de traitement des ordures ménagères (ITOM) : tri, traitements thermique et biologique, stockage de déchets non dangereux.L’objectif de cette enquête… -
Liaisons cyclables du Val d'Ille - Aubigné
Couche des liaisons cyclables recensés sur le territoire du Val d'Ille-Aubigné. Origine Les liaisons cyclables ont été numérisés sur la photographie aérienne Megalis bretagne 2014. Organisations partenaires Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr -
Equipements du Val d'Ille - Aubigné
Couche des équipements sur le territoire du Val d'Ille - AubignéCette couche intègre les équipements administratifs, sportifs, culturels, touristiques, etc. Origine La base des équipements a été constitué à partir d'une donnée AUDIAR réalisée dans le cadre de l'élaboration du PLUi du Val d'Ille -… -
Zones d'activités du Val d'Ille - Aubigné
Zones d'activités de compétence intercommunale du Val d'Ille-Aubigné. Origine Les zones d'activités éconoimiques ont été numérisées sur le cadastre DGFiP, sur l'orthophotographie Megalis 2014 et sur les documents d'urbanisme du Val d'Ille-Aubigné Organisations partenaires Communauté de communes… -
Abris vélos du Val d'Ille - Aubigné
Couche des abris vélo recensés sur le territoire du Val d'Ille-Aubigné. Origine Les abris vélos ont été numérisés sur la photographie aérienne Megalis bretagne 2014 . Organisations partenaires Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr -
Aires de covoiturage du Val d'Ille - Aubigné
Couche des aires de covoiturage recensés sur le territoire du Val d'Ille-Aubigné. Origine Les aires de covoiturage ont été numérisés sur la photographie aérienne Megalis bretagne 2014 sur la base des aires de covoiturage du département d'Ille et Vilaine. Organisations partenaires Communauté de…