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Enjeux surfaciques du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… -
PPRI de Saint-Jean-de Maruéjols-et-Avejan (30) - zones d'aléa
Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR.Identifiant GASPAR : 20130091 Origine Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Autrement dit, les objets polygones… -
PPRIF de Cabrières (30) - Zonage réglementaire
Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Incendie de Forêt établi pour la commune deIdentifiant GASPAR : Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes… -
Registre Parcellaire Graphique Finistère 2007 Contours des îlots culturaux et leur groupe de culture majoritaire - version provisoire
RPG 2007 Finistère niveau 2NB : La présente couche a été calculée par la DDTM29 à partir de son RPG de gestion de 2007, en attendant l'éventuelle mise à disposition officielle par l'ASP via Etalab.Ces données représentent les îlots de culture du Registre Parcellaire Graphique anonyme de l’année… -
Unités paysagères du Finistère
Unités paysagères définies dans le cadre de l’élaboration de l’Atlas des enjeux paysagers du Finistère. 20 polygones constituant une partition du territoire du département, avec pour chacun les attributs suivants : code_UP : identifiant de l'unité paysagère code_atlas : identifiant de l'atlas (10… -
Bassins versants en contentieux sur les eaux brutes en 2007 dans le Finistère
2 polygones localisant les bassins versants en contentieux européen au titre des eaux brutes dans le Finistère. Cette couche, annexée à l'arrêté préfectoral, prévaut par rapport à la couche régionale équivalente : "Zonage des bassins versants en contentieux sur les eaux brutes en 2007 en… -
Limite amont du domaine public fluvial du Finistère
12 lignes indiquant la limite amont du domaine public fluvial dans le Finistère dans les fleuves concernés.La attributs sont : nom de la rivière, description du lieu, source. Origine Saisie sur la base des documents SMFA, sur fonds de cartes et orthophoto IGN. Organisations partenaires DDTM 29… -
Limite de salure des eaux du Finistère
24 lignes indiquant la limite de salure des eaux (LSE) dans les fleuves concernés du Finistère.Cette limite est utilisée pour réglementer la pêche et la chasse, pour la délimitation des communes estuariennes, et le champ d'intervention du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustre… -
Cadastre conchylicole du Finistère
1725 polygones du cadastre conchylicole à janvier 2018, y compris les installations à terre (CM4) , avec pour chacun son numéro identifiant (dont le quartier des affaires maritimes dont il relève), la nature du site, et la distinction CM1 (en mer) CM4 (à terre). Origine Numérisation réalisée par… -
Liaisons maritimes du Finistère
Trajet schématique de 23 liaisons maritimes permanentes ou saisonnières desservant des ports du Finistère, avec pour chacune ses origine/destination, son caractère saisonnier ou pas et sa durée. Origine Ces données sont de la compétence de la délégation à la mer et au littoral. Organisations… -
Zones de cantonnement de pêche aux crustacés dans le Finistère
Huit cantonnements (ou réserves) de pêche des crustacés dans le département du Finistère selon les délimitations réglementaires définies par des arrêtés mentionnés dans l'attribut REF_DECISI, pris de 1964 à 2006 par le ministre chargé des pêches maritimes après avis de l'IFREMER.Dans les… -
PLU de LA ROCHE DE GLUN 26271 Modification N°1 19/06/2016 - FIN de VALIDITE : 19/06/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 12/06/2017
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA ROCHE DE GLUN 26271 PLU approuvé le 29/03/2011 - Modification N°1 approuvée le 29/06/2016 - caractère exécutoire le 19/08/2016- FIN de VALIDITE : 19/06/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1… -
CC de BOULC 26055 approuvée le 30/12/2009
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de BOULC 26055 - Carte Communale CC approuvée le 30/12/2009 (délibération du 18/11/2009) Origine CC approuvée le 30/12/2009 (délibération du 18/11/2009)Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® -… -
Plan de Prévention des Risques Naturels de la rivière Caudeau
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».Cette classe d'objet regroupe… -
Plan de Prevention des Risques Naturels de la commune de Coulounieix-Chamiers
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRnAvertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRn approuvés. Nous ne garantissons pas leur… -
Plan de Prevention des Risques Naturels Vézère - Commune de Montignac
Table des périmètre identifiés lors de l'étude d'un PPR.Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPR à l'état prescrit et les périmètres prescrits et d'exposition aux risques pour les PPR approuvésAvertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au… -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Sainte-Marie-sur-Ouche. Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre… -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Chevigny-Saint-Sauveur. Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre… -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Ste-Colombe-sur-Seine en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. Origine Les objets géographiques de cette couche ont été réalisés en tenant compte du cahier des charges fourni. Organisations partenaires DDT Côte-d'Or Liens annexes URL de base des services… -
Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type A (nuit) en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans…