Data.gouv.fr

Open platform for French public data

  • Descubrir los Datos Abiertos
  • Datos
    • Conjunto de datos
    • Reutilizaciones
    • Organizaciones
  • Tablero de mando
    • Français flag Français
    • English flag English
    • Español flag Español
  • Conexión / Registro
  • Agriculture et Alimentation
  • Culture
  • Économie et Emploi
  • Éducation et Recherche
  • International et Europe
  • Logement, Développement Durable et Énergie
  • Santé et Social
  • Société
  • Territoires, Transports, Tourisme
  1. Conjunto de datos 1 hasta 20 en 25807
    Licence Ouverte / Open Licence
Ordenar por
  • ---
  • Título
  • Fecha de creación
  • Ultima fecha de creación
  • Estrellas
  • Reutilizaciones
  • Exportar
  • Conjunto de datos csv
  • Recursos csv
  • certified

    15074 - Bilan des opérations conjointes de lutte contre le travail illégal

    Opérations conjointes de lutte contre le travail illégal intéressant les ressortissants étrangers Des opérations associant plusieurs corps de contrôle sont régulièrement organisées depuis 2005. Celles menées en 2013 l’ont été sur la base des indications des circulaires interministérielles…
    • 2009 hasta 2013
    • Anual
    • France
    • País
    • 0
    • 0
  • certified

    15071 - Aides au retour volontaire et aides au retour humanitaire

    L’arrêté ministériel du 16 janvier 2013 a réformé le dispositif en substituant à l’aide au retour volontaire (ARV), à l’aide au retour humanitaire (ARH) et à l’aide au retour (AR), un nouveau dispositifd’aide au retour et à la réinsertion pour les ressortissants de pays tiers et pour les étrangers…
    • 2008 hasta 2013
    • Anual
    • France
    • País
    • 0
    • 0
  • certified

    Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - suites contentieuses pénales

    La constatation d'un manquement en matière de PCR peut conduire à l'établissement d'un procès-verbal transmis par la DGCCRF au procureur de la République. Si ce PV n'est pas classé sans suite, les suites qui peuvent lui être données sont soit une transaction soit un jugement (1ère instance), et…
    • Anual
    • France
    • País
    • 0
    • 0
  • certified

    15064 - Délits à la police des étrangers – Évolution de l’action des services – index 69

    **Nombre de personnes mises en cause pour infraction à la législation sur les étrangers**Depuis la loi n° 2012-1560 du 31 décembre 2012, l’index 69 concerne uniquement les délits d’entrée irrégulière sur le territoire national. Cette modification du périmètre de l’index 69, induite par la loi, a…
    • 2011/01/01 hasta 2015/08/18
    • Anual
    • France
    • País
    • 0
    • 0
  • certified

    15060 - Non-admissions et réadmissions simplifiées

    Cet indicateur permet de dénombrer les personnes auxquelles une mesure de non-admission a été notifiée lors de leur présentation à la frontière, quelle que soit la suite donnée à cette mesure. Les refus d’admission sont prononcés à la frontière extérieure, avant entrée sur le territoire. Les «…
    • 2008 hasta 2013
    • Anual
    • France
    • País
    • 0
    • 0
  • certified

    15052 - Nombre de visas de longs séjours valant titre de séjour

    Depuis son introduction en 2009 et sa généralisation en 2011, le VLS-TS constitue le premier titre de séjour de droit commun pour les migrants familiaux, les étudiants, les salariés, les travailleurs temporaires, les scientifiques et les visiteurs (les Algériens, régis par l’accord de 1968, ne…
    • 2012 hasta 2013
    • Anual
    • France
    • País
    • 0
    • 0
  • certified

    15050 - Délivrance de premiers titres de séjour

    Le droit au séjour par type de titre et groupes de pays Sur les 217 769 premiers titres délivrés au total en 2013 à l’ensemble des ressortissants étrangers (en hausse par rapport à 2012), 89 807 concernent des VLS-TS (en hausse par rapport à 2012) et 69 099 des CST (en hausse également par rapport…
    • 2012/01/01 hasta 2015/08/17
    • Anual
    • France
    • País
    • 0
    • 0
  • certified

    15044 - Les différents recours formés devant la juridiction administrative

    Les recours contentieux devant la juridiction administrative L’année 2013 a vu le nombre de recours repartir légèrement à la hausse (+4,8 %) après la baisse sensible de -10,4 % constatée lors de l’exercice 2012 intervenant après des années de fortes hausses.Le fait le plus marquant de cette année…
    • 2008 hasta 2013
    • Anual
    • France
    • País
    • 0
    • 0
  • certified

    15018 - Signataires du CAI : Aperçu sur les migrants familiaux

    Les signataires du CAI en 2009 sont au nombre de 97 736. Parmi eux, 72 % ont un titre au motif familial. Ils sont plus fréquemment des femmes que les autres signataires. Au moment de la signature du CAI, ils étaient en moyenne présents en France depuis 2 ans environ, comme l’ensemble des…
    • Desconocido
    • France
    • País
    • 0
    • 0
  • certified

    Etat du personnel (non titulaires) au 1er janvier 2015

    Liste des emplois de non titulaires pourvus au sein de Lorient Agglomération. Présentation par budgets (budget principal, budget eau, budget assainissement collectif et non collectif, budget transports). Ce fichier présente tous les emplois de non titulaires par catégories (A, B, C) ; par secteurs…
    • Anual
    • Lorient Agglomération
    • French intermunicipal (EPCI)
    • 0
    • 0
  • certified

    Réseau de bus

    Tarifs proposés par la CTRL pour les années 2013 et 2014. Le réseau de transports mis en place par Lorient Agglomération, autorité organisatrice des transports urbains, est exploité par la CTRL, société filiale du groupe Keolis. Le réseau CTRL comporte 38 lignes terrestres et 4 liaisons maritimes…
    • Anual
    • Lorient Agglomération
    • French intermunicipal (EPCI)
    • 0
    • 0
  • certified

    Autobus

    Nombre d’autobus standards et articulés, avec panneaux solaires et normes anti-pollution. Données extraites du rapport annuel d’activité 2013 de la CTRL.Le réseau de transports mis en place par Lorient Agglomération, autorité organisatrice des transports urbains, est exploité par la CTRL, société…
    • Anual
    • Lorient Agglomération
    • French intermunicipal (EPCI)
    • 0
    • 0
  • certified

    Points d'Apport Volontaire Textile

    Localisation géographique des points d'apport volontaire pour les textiles (conteneurs gérés par l'entreprise d'insertion Le Relais). Source : LeRelais.org
    • Desconocido
    • Saint-Malo
    • Otro
    • 0
    • 0
  • certified

    Statistiques logements

    Chiffres de l'INSEE concernant la commune de Saint-Malo, détaillant : Année (de 1968 à 1999, comptages dans le cadre des recensements "quinquennaux". A partir de 2006, méthode de recensement en continu) Nombre de logements dont Résidences principales dont Résidences secondaires (logements utilisés…
    • 1968 hasta 2012
    • Anual
    • Saint-Malo
    • Ciudad francesa
    • 1
    • 0
  • certified

    Statistiques annuelles de crémations

    Le Crématorium de Saint-Malo a ouvert ses portes fin 2012. Il fournit annuellement des statistiques sur les crémations dont il a la charge. Le fichier téléchargeable contient les données suivantes : _Crémations _: Total des crémations effectuées pendant l'année civile par le Crématorium de…
    • 2013 hasta 2014
    • Anual
    • Saint-Malo
    • Ciudad francesa
    • 0
    • 0
  • Budget primitif

    Budget primitif 2015 de la ville de Wasquehal.
    • 2015
    • Desconocido
    • Wasquehal
    • Ciudad francesa
    • 0
    • 0
  • Résultats de l'enquête "Regard des habitants sur leur logement et le cadre de vie" - Nov. 2012

    Afin de réaliser l’enquête « Regard des habitants sur leur logement et le cadre de vie », l’AURBSE a établi, un questionnaire comprenant une quarantaine de questions fermées, ainsi qu’une question ouverte permettant aux répondants de faire part librement de leurs remarques ou suggestions.Ce…
    • 2012/11/23 hasta 2012/11/28
    • Puntual
    • Seine-Maritime
    • Seine-Maritime
    • Ciudad francesa
    • 0
    • 0
  • certified

    Balances comptables des départements

    Balances 2010 des budgets principaux et annexes des départementsBalances 2011 des budgets principaux et annexes des départementsBalances 2012 des budgets principaux et annexes des départementsBalances 2013 des budgets principaux et annexes des départementsBalances 2014 des budgets principaux et…
    • Anual
    • Condado francés
    • 0
    • 6
  • certified

    Enseignement

    Données géolocalisées des équipements d'enseignement à Sèvres.Formats : SHAPE - Projection Lambert 93, KML
    • Desconocido
    • Ciudad francesa
    • 0
    • 0
  • certified

    Social - Médical

    Données géolocalisées des équipements sociaux-médicaux à Sèvres.Formats : SHAPE - Projection Lambert 93, KML
    • Anual
    • Ciudad francesa
    • 0
    • 0
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • ›
  • »

Organizaciones

1033 Direction Départementale des Territoires du Cher 945 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme 915 Direction Départementale des Territoires de l'Ariège 773 Métropole de Lyon 612 Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
603 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie 569 Direction Départementale des Territoires de l'Aube 568 Direction Départementale des Territoires du Gers 543 Ministère de l'Intérieur 531 DREAL Nouvelle Aquitaine

Insignias

296 C³ 88 Openfield 16 46 Nec Mergitur 7 Reference Data

Etiquetas

18532 donnees-ouvertes 18527 passerelle-inspire 6221 planning-cadastre 6173 geoscientific-information 5506 usage-des-sols
4514 risque-zonages-risque-naturel 2047 zones-a-risque-naturel 1819 grand-public 1334 plu 1129 environment

Cobertura temporal

Cobertura espacial

17800 Mundo (world) 17770 Unión Europea (ue) 17731 France (fr) 13004 Francia metropolitana (fr:metro) 1702 Occitanie (76)
1236 Grand-Est (44) 1209 Champagne-Ardenne (21) 978 Centre-Val de Loire (24) 906 Ariège (09) 846 Languedoc-Roussillon (91)

Granuralidad territorial

21005 Otro 782 Ciudad francesa 634 País 390 Condado francés 233 PDI
195 Región francesa 186 French intermunicipal (EPCI) 19 Grupo de países 12 French canton 11 Iris (Distritos del INSEE)

Formatos

18273 JSON 17698 SHP 15329 ZIP 2164 csv 1659 XLS
1436 CSV 1295 json 1035 shp 641 xls 431 ods

Known reuses

24919 Never reused 810 Little reused 57 Quite reused 21 Heavily reused
Los datos abiertos
  • Documentation
  • Reference Data
  • Licences
  • API
  • Créditos
  • Términos de uso
Temas
  • Agriculture et Alimentation
  • Culture
  • Économie et Emploi
  • Éducation et Recherche
  • International et Europe
  • Logement, Développement Durable et Énergie
  • Santé et Social
  • Société
  • Territoires, Transports, Tourisme
Vínculo
  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
  • Etalab.gouv.fr
Contact Us
Conjunto de datos
Reutilizaciones

udata 1.3.6
udata-gouvfr 1.3.2

Volver arriba

Publish a dataset

Contribute and add a new dataset to this site catalog.

Publish a reuse

Contribute and add a new reuse to this site catalog.

Create or find your organization

You can create a new organization or find yours.