Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI)

This dataset comes from a certified public service

Ministère de l'économie, des finances et de la relance

Informations

Licencia
Licence Ouverte / Open Licence
Cobertura temporal
2013 to 2020
Frequency
Anual
Fecha de creación
28 de marzo de 2017
Modification date
30 de marzo de 2021
Latest resource update
30 de marzo de 2021
Territorial coverage granularity
Ciudad francesa
Territorial coverage
France

Extras

ID
58da72bbc751df38734d8658
Fecha de creación
28 de marzo de 2017
Modification date
30 de marzo de 2021
Etiquetas

Le fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) est un fichier agrégé au niveau communal.
Il détaille l'ensemble des données de fiscalité directe locale par taxe et par collectivité bénéficiaire (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région).
Ces données concernent exclusivement les impositions primitives, c’est-à-dire ne tiennent pas compte des impositions supplémentaires consécutives à des omissions ou insuffisances de l'imposition initiale.
Ce fichier contient notamment les informations relatives aux principaux impôts locaux suivants :

  • la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) ;
  • la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) ;
  • la taxe d'habitation (TH) ;
  • la cotisation foncière des entreprises (CFE) ;
  • la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) ;
  • la taxe spéciale d'équipement au profit de la région d'Île-de-France et d'établissements publics (TSE) ;
  • la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) ;
  • les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (Ifer) ;
  • la taxe sur les surfaces commerciales (Tascom).

Il comprend aussi les informations concernant les taxes annexes au profit des chambres d'agriculture, de la caisse d'assurance des accidents agricoles, des chambres de commerce et d'industrie et des chambres des métiers.

Resources 13

See also: community resources

Main file 9

256 downloads

Fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) 2020

Disponible
xlsx

Le fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) est un fichier agrégé au niveau communal. Il détaille l’ensemble des données de fiscalité directe locale par taxe et par collectivité bénéficiaire (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Ces données concernent exclusivement les impositions primitives, c’est-à-dire ne tiennent pas compte des impositions supplémentaires consécutives à des omissions ou insuffisances de l’imposition initiale. En 2020, ce fichier consolide les informations de 34 969 communes.
Cf. la notice explicative : https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/stats/notice_explicative_rei_2020.pdf
Le tracé du fichier est disponible à l'adresse suivante : https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/stats/trace_rei_complet_2020.xlsx

Tipo
Main file
MIME Type
None
Created on
30 de marzo de 2021
Modified on
30 de marzo de 2021
Published on
30 de marzo de 2021
35 downloads

fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) 2019

Disponible
xls

Le fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) est un fichier agrégé au niveau communal. Il détaille l’ensemble des données de fiscalité directe locale par taxe et par collectivité bénéficiaire (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Ces données concernent exclusivement les impositions primitives, c’est-à-dire ne tiennent pas compte des impositions supplémentaires consécutives à des omissions ou insuffisances de l’imposition initiale. En 2013, ce fichier consolide les informations de 36 672 communes.
Cf. la notice explicative : https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/stats/notice_explicative_rei_2019.pdf

Tipo
Main file
MIME Type
None
Created on
18 de diciembre de 2020
Modified on
18 de diciembre de 2020
Published on
18 de diciembre de 2020
1816 downloads

Fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) 2018

Disponible
xls

Le fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) est un fichier agrégé au niveau communal. Il détaille l'ensemble des données de fiscalité directe locale par taxe et par collectivité bénéficiaire (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Ces données concernent exclusivement les impositions primitives, c’est-à-dire ne tiennent pas compte des impositions supplémentaires consécutives à des omissions ou insuffisances de l'imposition initiale. En 2013, ce fichier consolide les informations de 36 672 communes.
Cf. la notice explicative : https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/stats/notice_explicative_rei_2018.pdf
Tracé du fichier : https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/stats/trace_rei_complet_2018.xlsx

Tipo
Main file
MIME Type
None
Created on
29 de mayo de 2019
Modified on
18 de diciembre de 2020
Published on
29 de mayo de 2019
863 downloads

Fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) 2017

Disponible
xls

Le fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) est un fichier agrégé au niveau communal. Il détaille l'ensemble des données de fiscalité directe locale par taxe et par collectivité bénéficiaire (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Ces données concernent exclusivement les impositions primitives, c’est-à-dire ne tiennent pas compte des impositions supplémentaires consécutives à des omissions ou insuffisances de l'imposition initiale. En 2013, ce fichier consolide les informations de 36 672 communes.
Cf. la notice explicative : https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/stats/notice_explicative_rei_2017.pdf
Tracé du fichier : https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/stats/trace_rei_complet_2017.xlsx

Tipo
Main file
MIME Type
None
Created on
31 de mayo de 2018
Modified on
5 de noviembre de 2018
Published on
17 de abril de 2018
271 downloads

Fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) 2016

Disponible
xls (106.6Mo)

Le fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) est un fichier agrégé au niveau communal. Il détaille l'ensemble des données de fiscalité directe locale par taxe et par collectivité bénéficiaire (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Ces données concernent exclusivement les impositions primitives, c’est-à-dire ne tiennent pas compte des impositions supplémentaires consécutives à des omissions ou insuffisances de l'imposition initiale. En 2013, ce fichier consolide les informations de 36 672 communes. Cf. la notice explicative : https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/stats/notice_explicative_rei_2016.pdf

Tipo
Main file
MIME Type
None
Created on
9 de enero de 2018
Modified on
9 de enero de 2018
Published on
9 de enero de 2018
7 downloads

Fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) 2012

Disponible

Le fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) est un fichier agrégé au niveau communal. Il détaille l'ensemble des données de fiscalité directe locale par taxe et par collectivité bénéficiaire (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Ces données concernent exclusivement les impositions primitives, c’est-à-dire ne tiennent pas compte des impositions supplémentaires consécutives à des omissions ou insuffisances de l'imposition initiale.
Cf. note explicative : https://www.data.gouv.fr/s/resources/impots-locaux-fichier-de-recensement-des-elements-dimposition-a-la-fiscalite-directe-locale-rei-3/20180108-182555/NOTICE_EXPLICATIVE_REI.doc

Tipo
Main file
MIME Type
application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
sha1
4244b161472046beb0f8854bdc6d8337c465f4e1
Created on
8 de enero de 2018
Modified on
8 de enero de 2018
Published on
8 de enero de 2018
2 downloads

Fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) 2011

Disponible

Le fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) est un fichier agrégé au niveau communal. Il détaille l'ensemble des données de fiscalité directe locale par taxe et par collectivité bénéficiaire (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Ces données concernent exclusivement les impositions primitives, c’est-à-dire ne tiennent pas compte des impositions supplémentaires consécutives à des omissions ou insuffisances de l'imposition initiale.
Cf. note explicative : https://www.data.gouv.fr/s/resources/impots-locaux-fichier-de-recensement-des-elements-dimposition-a-la-fiscalite-directe-locale-rei-3/20180108-182555/NOTICE_EXPLICATIVE_REI.doc

Tipo
Main file
MIME Type
application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
sha1
93b435ed7301f7e242bd24c2c46d9f65227d3ea4
Created on
8 de enero de 2018
Modified on
8 de enero de 2018
Published on
8 de enero de 2018
5 downloads

Fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) 2010

Disponible

Le fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) est un fichier agrégé au niveau communal. Il détaille l'ensemble des données de fiscalité directe locale par taxe et par collectivité bénéficiaire (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Ces données concernent exclusivement les impositions primitives, c’est-à-dire ne tiennent pas compte des impositions supplémentaires consécutives à des omissions ou insuffisances de l'imposition initiale.
Cf. note explicative : https://www.data.gouv.fr/s/resources/impots-locaux-fichier-de-recensement-des-elements-dimposition-a-la-fiscalite-directe-locale-rei-3/20180108-182555/NOTICE_EXPLICATIVE_REI.doc

Tipo
Main file
MIME Type
application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
sha1
8de6c34c6ee7a43d9cba0a709ae80374251410f6
Created on
8 de enero de 2018
Modified on
8 de enero de 2018
Published on
8 de enero de 2018
6 downloads

Fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) 2009

Disponible

Le fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) est un fichier agrégé au niveau communal. Il détaille l'ensemble des données de fiscalité directe locale par taxe et par collectivité bénéficiaire (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Ces données concernent exclusivement les impositions primitives, c’est-à-dire ne tiennent pas compte des impositions supplémentaires consécutives à des omissions ou insuffisances de l'imposition initiale.
Cf. note explicative : https://www.data.gouv.fr/s/resources/impots-locaux-fichier-de-recensement-des-elements-dimposition-a-la-fiscalite-directe-locale-rei-3/20180108-182555/NOTICE_EXPLICATIVE_REI.doc

Tipo
Main file
MIME Type
application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
sha1
f19b104c874966b5c48abb643b56c157ef4b9d94
Created on
8 de enero de 2018
Modified on
8 de enero de 2018
Published on
8 de enero de 2018

Documentation 1

25 downloads

Fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité locale (REI) - note explicative

Disponible
doc (34.5Ko)

Le fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) est un fichier agrégé au niveau communal. Il détaille l'ensemble des données de fiscalité directe locale par taxe et par collectivité bénéficiaire (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Ces données concernent exclusivement les impositions primitives, c’est-à-dire ne tiennent pas compte des impositions supplémentaires consécutives à des omissions ou insuffisances de l'imposition initiale.

Tipo
Documentation
MIME Type
application/msword
sha1
e18db78ea47b6be50d907e45f4585dec6f0d4956
Created on
8 de enero de 2018
Modified on
16 de julio de 2019
Published on
8 de enero de 2018

IPA 3

159 downloads

Fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) 2013

Disponible
none

Le fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) est un fichier agrégé au niveau communal.
Il détaille l'ensemble des données de fiscalité directe locale par taxe et par collectivité bénéficiaire (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région).
Ces données concernent exclusivement les impositions primitives, c’est-à-dire ne tiennent pas compte des impositions supplémentaires consécutives à des omissions ou insuffisances de l'imposition initiale.
En 2013, ce fichier consolide les informations de 36 672 communes.
Cf. la notice explicative : https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/stats/notice_explicative_rei_2013.pdf

Tipo
IPA
MIME Type
None
Created on
28 de marzo de 2017
Modified on
22 de junio de 2017
Published on
17 de febrero de 2017
52 downloads

Fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) 2014

Disponible
none

Le fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) est un fichier agrégé au niveau communal.
Il détaille l'ensemble des données de fiscalité directe locale par taxe et par collectivité bénéficiaire (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région).
Ces données concernent exclusivement les impositions primitives, c’est-à-dire ne tiennent pas compte des impositions supplémentaires consécutives à des omissions ou insuffisances de l'imposition initiale.
En 2013, ce fichier consolide les informations de 36 672 communes.

Cf. la notice explicative : https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/stats/notice_explicative_rei_2014.pdf

Tipo
IPA
MIME Type
None
Created on
28 de marzo de 2017
Modified on
22 de junio de 2017
Published on
17 de febrero de 2017
483 downloads

Fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) 2015

Disponible
none

Le fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) est un fichier agrégé au niveau communal.
Il détaille l'ensemble des données de fiscalité directe locale par taxe et par collectivité bénéficiaire (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région).
Ces données concernent exclusivement les impositions primitives, c’est-à-dire ne tiennent pas compte des impositions supplémentaires consécutives à des omissions ou insuffisances de l'imposition initiale.
En 2015, ce fichier consolide les informations de 36 674 communes.
Cf. la notice explicative : https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/stats/notice_explicative_rei_2015.pdf

Tipo
IPA
MIME Type
None
Created on
28 de marzo de 2017
Modified on
22 de junio de 2017
Published on
17 de febrero de 2017

Embed

You can easily embed this dataset on your website by pasting this snippet in your html page.

Community resources 8

You have built a more comprehensive database than those presented here? This is the time to share it!

13 downloads

VARIABLES_2016.csv

armand gilles

Disponible

Description des variables du fichier REI_2016.csv

Tipo
MIME Type
text/csv
sha1
455554fe480d887b6c69b5e8302ee9a613f3ad99
Created on
11 de julio de 2017
Modified on
11 de julio de 2017
Published on
11 de julio de 2017
7 downloads

REI_2016.csv

armand gilles

Disponible

Le fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) est un
fichier agrégé au niveau communal.
Il détaille l'ensemble des données de fiscalité directe locale par taxe et par collectivité
bénéficiaire (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région).
Ces données concernent exclusivement les impositions primitives, c’est-à-dire ne tiennent
pas compte des impositions supplémentaires consécutives à des omissions ou
insuffisances de l'imposition initiale.
En 2016, ce fichier consolide les informations de 36 538 communes.

Tipo
MIME Type
text/csv
sha1
2932893f066adff939e99740f381c50efb601616
Created on
11 de julio de 2017
Modified on
11 de julio de 2017
Published on
11 de julio de 2017
3 downloads

VARIABLES_2013.csv

Christian Quest

Disponible

Simple conversion en CSV des VARIABLES du REI 2013

Tipo
MIME Type
text/csv
sha1
d39674eabd1c53cab60c17598d3cdea9bb2943cf
Created on
1 de abril de 2017
Modified on
1 de abril de 2017
Published on
1 de abril de 2017
0 downloads

REI_2013.csv

Christian Quest

Disponible

Simple conversion en CSV du tableau REI_2013 (via csvkit: in2csv)

Tipo
MIME Type
text/csv
sha1
1a6c4d11eb7e260445094b133b61c35f34dfbabe
Created on
1 de abril de 2017
Modified on
1 de abril de 2017
Published on
1 de abril de 2017
0 downloads

VARIABLES_2014.csv

Christian Quest

Disponible

simple conversion en CSV du tableau VARIABLES du REI_2014

Tipo
MIME Type
text/csv
sha1
ce7ba762c854e71b7cb6fa65fedcf3ead6fd4d18
Created on
1 de abril de 2017
Modified on
1 de abril de 2017
Published on
1 de abril de 2017
0 downloads

REI_2014.csv

Christian Quest

Disponible

simple conversion au format CSV du tableau REI_2014 (via csvkit: in2csv)

Tipo
MIME Type
text/csv
sha1
32d66287cb723b8c398a742bc510cc450716dd11
Created on
1 de abril de 2017
Modified on
1 de abril de 2017
Published on
1 de abril de 2017
4 downloads

VARIABLES_2015.csv

Christian Quest

Disponible

Simple conversion au format CSV des variables REI_2015 via csvkit:

in2csv REI_2015.xlsx --sheet VARIABLES_2015 > VARIABLES_2015.csv
Tipo
MIME Type
text/csv
sha1
ded5b45582266d827b4c318f32b724e16264ed09
Created on
1 de abril de 2017
Modified on
1 de abril de 2017
Published on
1 de abril de 2017
6 downloads

REI_2015.csv

Christian Quest

Disponible

Simple conversion au format CSV du tableau REI_2015 à l'aide de csvkit:

in2csv REI_2015.xlsx --sheet REI_2015 > REI_2015.csv
Tipo
MIME Type
text/csv
sha1
afcd9aa369fc3e856bc5872db40e8118fd3a9cc3
Created on
1 de abril de 2017
Modified on
1 de abril de 2017
Published on
1 de abril de 2017
Generated with Avocode.<Path><Rectangle><Rectangle>Add a community resource

Reutilizaciones 4

You reused these data and published an article, a computer graphics, or an application? It's time to let you know! Reference your work in just a few clicks and increase your visibility.

Discussions 0

Discussion between the organization and the community about this dataset.