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Trafic moyen journalier annuel sur le réseau routier national

From Ministère de la Transition écologique

Le trafic moyen journalier annuel (TMJA) d'une section routière est obtenu en calculant la moyenne sur une année du nombre de véhicules circulant sur cette section, tous sens confondus, au cours d'une journée. Ces données de trafic en temps différé s'accompagnent généralement d'une estimation (en…

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Updated on 22 de diciembre de 2021

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Délimitation Parcellaire des AOC Viticoles de l'INAO (INAO) INAO

From Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

Attention : Les données communiquées ici ne le sont qu’à titre informatif. Les délimitations parcellaires officielles sont celles consultables sur les plans déposés en mairie ou auprès des services de l’INAO. A noter également que l’ensemble des délimitations parcellaires des AOC viticoles ne sont…

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Updated hace 2 semanas

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Vidéoprotection - Implantation des caméras - KML + ods

From Ministère de l'intérieur

Implantation des caméras prévues par le plan de vidéoprotection pour Paris (été 2012).200 caméras sont opérationnelles pour la mise en service de la première tranche du projet le 21 décembre 2011. 1105 caméras seront opérationnelles pour la livraison globale du système PVPP prévue à l'été 2012

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Updated on 16 de noviembre de 2018

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Statistiques annuelles d'entreprises : Esane

From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

Le dispositif ÉSANE (Élaboration des Statistiques Annuelles d'Entreprises) propose chaque année une photographie de la population des unités légales (sociétés, entreprises individuelles, parties d'administrations publiques et certaines associations) ou des nouvelles entreprises (définies par le…

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Updated hace 3 días

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Réponses à la consultation sur la mise en oeuvre du Service public de la donnée

La loi pour une République numérique instaure dans son article 14 un Service public de la donnée autour des données de référence. A l'occasion de la préparation des décrets d'application, la mission Etalab met en ligne un questionnaire du 29 septembre au 20 octobre 2016. La consultation portait…

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Updated on 21 de octubre de 2016

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JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel

From Premier ministre

Le fonds documentaire des documents publiés dans l'édition " Lois et décrets " du Journal officiel depuis 1990 est constitué : des lois, ordonnances, décrets, arrêtés et circulaires des décisions émanant d'institutions ou de juridictions qui doivent être publiés au Journal officiel (Conseil…

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Election présidentielle des 23 avril et 7 mai 2017 - Résultats du 1er tour

From Ministère de l'intérieur

Résultats du 1er tour de l’élection présidentielle 2017, France entière, métropole, outre-mer, par régions, départements, circonscriptions législatives et cantons. Ces résultats sont ceux de la soirée électorale. Les résultats définitifs seront proclamés par le Conseil constitutionnel.

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Updated on 24 de abril de 2017

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Simulateur de COUT DU CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (CARTE GRISE)

From Premier ministre

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une cinquantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la DILA,…

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Les commerces par commune ou arrondissement (base permanente des équipements)

From Région Île-de-France

La base permanente des équipements (BPE), produite par l'INSEE, est destinée à fournir le niveau d'équipement et de services rendus par un territoire à la population.\ \ Ce jeu de données dénombre les équipements dans le domaine du commerce au niveau communal (arrondissement de Paris et commune).…

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Election présidentielle 2012 - Résultats

From Ministère de l'intérieur

Résultats de l’élection présidentielle 2012, tours 1 et 2, par communes

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Updated on 6 de enero de 2014

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ACCO : Accords d’entreprise

From Premier ministre

Ce jeu de données provient d'un service public certifié Les accords d’entreprise diffusés conformément à l’article du décret n° 2017-752 du 3 mai 2017 relatif à la publicité des accords collectifs. Ces accords peuvent concerner : les groupes, les entreprises, les établissements. Sont diffusés :…

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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)

From Agence nationale de la cohésion des territoires

La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Ces périmètres viennent se substituer aux zones urbaines sensibles (Zus) et aux quartiers en contrat…

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Updated on 17 de septiembre de 2024

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Statistiques locales

From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

Ce jeu de données présente un large éventail de données locales couvrant de nombreux thèmes et découpages administratifs, jusqu’au niveau infracommunal : Chiffres clés de synthèse via la comparateur de territoire ou sous forme de dossier complet; Cartes interactives : visualisation de nombreux…

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Elections municipales 2001 – Résultats

From Ministère de l'intérieur

Résultats des élections municipales de 2001, tours 1 et 2, pour les communes de plus de 3 500 habitants (scrutin de liste et déclaration de candidature obligatoire)

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Updated on 6 de enero de 2014

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Observatoire des communications électroniques

From Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)

L'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes met en ligne les chroniques des indicateurs d’activité des opérateurs de communications électroniques. Ces informations agrégées (ensemble du marché) sont issues des enquêtes menées auprès des opérateurs. Les informations…

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Updated hace 3 semanas

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Elections municipales 2008 – Résultats

From Ministère de l'intérieur

Résultats des élections municipales de 2008, tours 1 et 2, pour les communes de plus de 3 500 habitants (scrutin de liste et déclaration de candidature obligatoire)

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Updated on 6 de enero de 2014

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Enquête Besoins en Main d'Oeuvre (BMO)

From France Travail

Chaque année, France Travail adresse un questionnaire aux établissements afin de connaître leurs besoins en recrutement par secteur d’activité et par bassin d’emploi. Sur les 2,5 millions établissements entrant dans le champ de l’enquête, près de 426 000 réponses ont été collectées et exploitées…

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Updated on 14 de diciembre de 2023

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Bornage du réseau routier national

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données précise le bornage du réseau routier national. Il est compatible avec les recommandations de la directive INSPIRE, et peut s'inscrire dans ce cadre dans la rubrique "Réseau de transport routier" Outre des coordonnées (X,Y,Z) Lambert93, les données contiennent les attributs…

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Updated on 18 de abril de 2024

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Données géocodées des structures de la Justice

From Ministère de la Justice

Vous trouverez ci-joint le fichier CSV « Adresses » pour l’Open Data. Le fichier publié contient les adresses des principaux établissements « Justice » français, extraites de la base référentielle informatique du Ministère de la Justice (SRJ). Cette liste comprend les conseils départementaux…

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Updated on 30 de abril de 2024

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Gestionnaires du réseau routier national

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données précise le nom du gestionnaire de chaque section du réseau routier national. Il répond aux recommandations de la directive INSPIRE et peut s'inscrire dans la rubrique "Réseau de transport routier - Autorités en charge de la maintenance". Chaque section de route est définie par:…

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Updated on 18 de abril de 2024

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