Liste des visas d'exploitations cinématographiques délivrés de 1945 à 2020 From Centre national du cinéma et de l'image animée Ce fichier recense tous les dossiers de visa d’exploitation cinématographique produits et délivrés par le CNC de 1945 à nos jours. Régit par l'article L211-1 du Code du cinéma et de l'image animée, le visa d'exploitation constitue une autorisation administrative nécessaire pour toute œuvre,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 2 de septiembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 4 favorites
Professionnels engagés en BIO From Agence Bio Il s'agit de la liste des opérateurs économiques engagés en bio et notifiés auprès de l’Agence Bio avec les principales informations publiques qui leur sont rattachées (identification de l’établissement (SIRET), numéro bio, dénomination, code postal du siège social, activités certifiées bio,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 3 favorites
Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 - Liste des candidats du 1er tour From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Liste définitive des candidats du 1er tour des élections législatives des 11 et 18 juin 2017 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 2 de junio de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Attributaires des marchés de l'État et de ses établissements publics, des CCI et de l’UGAP, ayant fait l’objet d’une mise en ligne sur la plateforme des achats de l’Etat (PLACE)(1). Cette liste comprend le nom de l'entité publique, l'entité d'achat, le nom de l'attributaire, la date de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 6 de noviembre de 2018 Licence Ouverte / Open Licence 2 reuses 10 favorites
Baromètre du Numérique From Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) Le Baromètre du Numérique est une étude de référence sur l’adoption par les Français des équipements et des usages numériques. Il est le fruit d’une collaboration entre l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep), le Conseil… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 1 semana Open Data Commons Open Database License (ODbL) 2 reuses 9 favorites
L'impôt sur le revenu : les déclarations nationales From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Vous pouvez consulter les résultats statistiques des déclarations principales et complémentaires (n° 2042 et 2042 C) ainsi que, à compter de 2011 (revenus de 2010), les déclarations « investissement outre-mer » en nombre de cases remplies et en montant déclaré dans chaque case. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 7 de diciembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 7 favorites
Activité selon le sexe et l'âge From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee) Les taux d'activité des hommes et des femmes entre 1975 et 2020 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence 3 reuses 5 favorites
Liste des actions prises par les ministères dans le cadre des feuilles de routes ministérielles From Etalab Le 27 avril 2021, le Premier ministre a renouvelé son l'ambition du Gouvernement en matière d'exploitation, d'ouverture et de circulation des données, des algorithmes et des codes sources publics en adressant à tous les ministres et préfets de région une circulaire dédiée, sous l'impulsion de la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 19 de julio de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 3 reuses 5 favorites
Sanctions prononcées par la CNIL From CNIL La CNIL peut sanctionner un responsable de traitement qui n'a pas pris les mesures nécessaires au respect de la loi Informatique et Libertés et, à compter du 25 mai 2018, du règlement général sur la protection des données (RGPD). Les jeux de données présentés concernent le nombre de sanctions,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 24 de noviembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 6 favorites
Comptes des partis et groupements politiques From Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP) Données comptables des partis et groupements politiques issues des comptes d’ensemble déposés à la commission au titre de l’article 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique. Ces données peuvent comporter des comptes en Francs CFP et non en euros.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 9 favorites
Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 - Résultats du 1er tour From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Résultats définitifs du 1er tour des élections législatives 2017, France entière, métropole, outre-mer, par régions, départements, circonscriptions législatives et cantons. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 13 de junio de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 5 reuses 3 favorites
Panorama des grands projets numériques de l’État From Direction interministérielle du numérique Issu d’une collaboration étroite entre la DINUM et les ministères, le panorama des grands projets numériques de l’État recense et décrit les principaux projets informatiques au sein de l’Etat. Il apporte à ce titre : une vision partagée des principaux projets informatiques en cours ; un levier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 1 mes Licence Ouverte / Open Licence 5 reuses 7 favorites
Plaintes reçues par la CNIL From CNIL Toute personne ou association peut adresser une plainte à la CNIL pour non-respect de la loi Informatique et Libertés et, depuis le 25 mai 2018, pour non-respect du règlement général sur la protection des données (RGPD). La CNIL peut alors se rapprocher du responsable du fichier pour vérifier sa… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 28 de junio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 3 favorites
Logiciels d'aide à la prescription certifiés From Haute Autorité de santé (HAS) La loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie charge la HAS d’établir une procédure de certification des Logiciels d’Aide à la Prescription (LAP). Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifier par des organismes certificateurs, eux-mêmes accrédités par le Comité français d’accréditation… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 27 de agosto de 2019 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 3 favorites
Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 - Résultats du 2nd tour From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Résultats définitifs du 2nd tour des élections législatives 2017, France entière, métropole, outre-mer, par régions, départements, circonscriptions législatives et cantons. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 20 de junio de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 2 reuses 1 favorite
Exercice des droits indirect (données générales) From CNIL Pour certains fichiers sensibles (fichiers de renseignement, FICOBA, etc.), la loi n'autorise pas une consultation directe. Toute personne peut alors demander à la CNIL de vérifier, pour son compte, si des informations la concernant sont enregistrées dans ces fichiers. Pour les fichiers de police,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 28 de junio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 2 favorites
Liste des médicaments et des substances dopantes From Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique Le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, en liaison avec les autres ministres et organismes intéressés, engage et coordonne les actions de prévention, de surveillance médicale, de recherche et d'éducation mises en œuvre avec le concours, notamment, des fédérations sportives agréées,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 27 de septiembre de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 2 reuses 1 favorite
Les demandes d'asile From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer En 2015, l’OFPRA a pris un total de 61 903 décisions hors mineurs accompagnants, soit une augmentation de 18,9 % du nombre de décisions par rapport à 2014. L’OFPRA a pris 14 060 décisions d’accord contre 8 763 en 2014. En 2015, la CNDA a rendu 35 162 décisions, soit une baisse de 8,2 % du nombre… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 12 de agosto de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
ANR_02 Projets ANR DGPIE: détail des projets et des partenaires (DGPIE) DGPIE From Agence nationale de la recherche Projets financés par la Direction des Grands Programmes d’Investissement de l’État (DGPIE) de l’ANR depuis 2010. Informations concernant les projets Informations concernant les responsables scientifiques des organismes partenaires Ces projets sont gérés par l'ANR en tant que principal opérateur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 2 de abril de 2024 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 2 reuses 3 favorites
Les indicateurs relatifs aux infections nosocomiales dans les établissements de santé - 2011 From Ministère des Solidarités et de la Santé Tous les établissements de santé sont concernés par la lutte contre les infections nosocomiales. Les sept indicateurs qui constituent le tableau de bord des infections nosocomiales en 2011 sont les suivants : 1° Un indicateur général sur la lutte contre les infections nosocomiales : l’indicateur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 6 de enero de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 1 favorite