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From Ministères de l'Éducation nationale, Sports et Jeunesse

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Effectifs d’élèves en lycée professionnel

Ce jeu de données contient les effectifs des lycées professionnels par niveau, sexe, principales langues vivantes 1 et langues vivantes 2. Observation à la rentrée : début octobre de chaque année. Date de la dernière observation 01/10/2023.

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Updated hace 2 semanas

From Ministères de l'Éducation nationale, Sports et Jeunesse

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Programmes d'enseignement du second degré

Programmes d'enseignement du second degré « Les programmes définissent, pour chaque cycle, les connaissances essentielles qui doivent être acquises au cours du cycle ainsi que les méthodes qui doivent être assimilées. Ils constituent le cadre national au sein duquel les enseignants organisent…

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Updated on 30 de septiembre de 2024

From Ministères de l'Éducation nationale, Sports et Jeunesse

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Écoles et collèges numériques

Lancé par le Président de la République en mai 2015 à l’issue de la concertation nationale sur le numérique éducatif, le Plan numérique pour l’éducation a pour but de permettre aux enseignants et aux élèves de profiter de toutes les opportunités offertes par le numérique. Ce jeu de données…

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Updated on 30 de septiembre de 2024

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ANR_02 Projets ANR DGPIE: détail des projets et des partenaires (DGPIE) DGPIE

From Agence nationale de la recherche

Projets financés par la Direction des Grands Programmes d’Investissement de l’État (DGPIE) de l’ANR depuis 2010. Informations concernant les projets Informations concernant les responsables scientifiques des organismes partenaires Ces projets sont gérés par l'ANR en tant que principal opérateur…

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Updated hace 1 mes

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

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Indicateurs pénaux trimestriels

From Ministère de la Justice

Les indicateurs pénaux trimestriels permettent une analyse des différentes réponses pénales par auteur de l'arrivée au parquet jusqu’à la décision prise par les tribunaux correctionnels et les juridictions pour enfants. Ces données portent sur les arrivées au parquet (en affaire et en auteur), les…

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Updated hace 5 días

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Subventions de plus de 23 000 euros attribuées par le ministère de l'agriculture (Agrisub) Agrisub

Ce jeu de données référence les subventions de plus de 23 000 euros versées par le ministère en charge de l'agriculture aux associations et organismes de droit privé, conformément au décret du premier ministre n° 2017-779 du 5 mai 2017 et à l'arrêté du 17 novembre 2017

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Updated on 20 de junio de 2022

Other (Public Domain)

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Organisation du temps scolaire

From Ministères de l'Éducation nationale, Sports et Jeunesse

L'organisation du temps scolaire répond à des objectifs pédagogiques pour permettre aux enfants de mieux apprendre à l'école : favoriser les apprentissages fondamentaux le matin, au moment où les élèves sont les plus attentifs ; bénéficier de 5 matinées pour des temps d'apprentissage plus…

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Updated on 30 de septiembre de 2024

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Mises en demeure prononcées par la CNIL

From CNIL

La Présidente de la CNIL a la possibilité de mettre en demeure un responsable de traitement de prendre les mesures nécessaires, dans un délai qu'elle fixe, au respect de la loi Informatique et Libertés modifiée et, à compter du 25 mai 2018, du règlement général sur la protection des données…

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Updated on 1 de octubre de 2024

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Statistiques DVF

From data.gouv.fr

Statistiques sur les données DVF, visualisables sur le site explore.data.gouv.fr/immobilier. Les fichiers contiennent le nombre de ventes, la moyenne et la médiane des prix au m². Statistiques totales DVF : statistiques par échelle géographique, sur les 10 semestres disponibles. Statistiques…

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Updated hace 3 semanas

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Contrats signés du programme-cadre de recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne

Ce jeu de données contient le nombre de contrats signés dans le cadre de H2020 à la date du 15 juillet 2015. Données complémentaires dans Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne Ces données sont…

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Updated hace 4 días

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne

Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRDT à la date du 6 octobre 2014. Données complémentaires dans Contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne

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Updated hace 3 días

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

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Programme vacances–travail (PVT)

Le programme vacances-travail s’adresse aux jeunes âgé de 18 à 30 ans (35 ans pour l’Argentine et le Canada), et désireux de s’expatrier, durant une durée maximale d’un an, à des fins touristique et culturelle dans l’un des pays partenaires, en ayant la possibilité de travailler sur place pour…

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Updated on 28 de abril de 2021

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne

Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRDT à la date du 15 juillet 2015. Données complémentaires dans Contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne Ces données sont…

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Updated hace 1 día

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Compte général de l’État (2006-2014)

From Cour des comptes

Conformément à l’article 27 de la loi organique relative aux lois de finances, l’État tient depuis l’exercice 2006 une comptabilité générale fondée en application de l’article 30 de la LOLF sur le principe de la constatation des droits et obligations et sur des règles qui ne se distinguent de…

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Updated on 5 de septiembre de 2017

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Liste des organismes soumis au contrôle obligatoire de la Cour des comptes

From Cour des comptes

À l'occasion de sa #DataSession, la Cour des comptes a décidé de mettre à disposition la liste des organismes soumis obligatoirement à son contrôle. Cette liste, à date de mai 2016, précise, le cas échéant, la nature juridique de l'organisme contrôlé et la chambre de la Cour compétente pour un…

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Updated on 26 de mayo de 2016

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Observatoire de la qualité des démarches en ligne

From Direction interministérielle du numérique

L’Observatoire de la qualité des démarches en ligne, lancé en juin 2019, s’inscrit dans TECH.GOUV, le programme d’accélération de la transformation numérique du service public conduit par la DINUM. Ce dispositif répond à la volonté du gouvernement de placer l’inclusion et l’expérience de l’usager…

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Updated on 30 de abril de 2024

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Consommation quotidienne brute

From Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente les courbes de consommation d’électricité (par demi-heure en MW) et de gaz (par heure en MW PCS 0°C). Périmètre électricité : France métropolitaine hors Corse. Les années 2012 à 2020 sont au statut définitif. Les données 2021, 2022, 2023 et 2024 sont au statut…

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Updated on 19 de junio de 2024

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La loi de programmation militaire 2019-2025 et les capacités des armées

From Cour des comptes

Après plus d’un quart de siècle de réduction de l’effort de dépense et du format des armées, la loi de programmation militaire (LPM) 2019-2025 a prévu de porter la part des dépenses militaires à 2% du PIB en 2025 et de créer 6 000 emplois. Cette trajectoire budgétaire de croissance, qui vise à…

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Updated on 30 de mayo de 2022

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Formes Juridiques

From Infogreffe

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Updated on 28 de septiembre de 2015