Exécution du budget de l'Etat 2011 par ministère - Comptes des concours financiers en CP From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Exécution de la dépense sur 2011 par Minstère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au RAP 2011) Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 6 de enero de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Effectifs de la CNIL From CNIL Comme pour tout service public, les effectifs de la CNIL font l'objet d'une discussion budgétaire chaque année. Le jeu de données présente le nombre de postes budgétaires alloués à la CNIL depuis 1980. A compter de 2004, l'Equivalent temps plein travaillé est précisé (1 agent travaillant à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 28 de junio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Etude 2010 Evénement de vie : Particuliers From Premier ministre La base de données présente les résultats d’une étude réalisée à la demande du SGMAP par l’institut de sondage BVA en deux vagues d’enquête (du 28 juin au 24 juillet et du 9 novembre au 9 décembre 2010), auprès d’un échantillon de 9504 usagers des services publics, issu d’un échantillon… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 6 de enero de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délai de traitement des minima sociaux From Caisse Nationale des Allocations familiales Proportion de pièces relatives à la gestion courante des dossiers de minima sociaux ou relatives à une demande de minimum social qui ont été traitées dans un délai inférieur à 10 jours ouvrés à partir de janvier 2014 (l’indicateur est mesuré en jours calendaires avant cette date). Il s’agit, pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 12 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
* Bénéficiaires de l’allocation aux adultes handicapés au cours du mois de décembre - par Commune From Caisse Nationale des Allocations familiales A partir de 2016 les données du mois de droit de décembre sont observées avec un recul de 6 mois (données définitives) au lieu de 2 mois (données semi définitives). Ce jeu de données dénombre par commune les personnes ayant un droit versable à l’Allocation aux Adultes handicapés (AAH) au cours du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 9 de enero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Suivi des dépenses relatives aux marchés de la mission Etalab From Premier ministre Présentation du budget annuel de la mission interministérielle Etalab sur l'année 2011. Détail des marchés publics facturés ou commandés sur la période. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 6 de enero de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Classes d'état des chaussées du réseau routier national non concédé entre 2015 et 2018 From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données indique, pour chaque section de route du réseau routier national non concédé, la classe d'état des chaussées : bon état, entretien nécessaire ou mauvais état. Cet état est évalué à partir de la méthode IQRN. Chaque section de route est définie par : son nom (route) sa longueur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 27 de noviembre de 2018 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Zones d'Aide à finalité régionale (AFR) From Agence nationale de la cohésion des territoires Présentation La Commission européenne a adopté la carte française des zones d’aides à finalité régionale (AFR) pour la période 2022-2027, mise en œuvre par le décret n° 2022-968 du 30 juin 2022 relatif aux zones d'aide à finalité régionale et aux zones d'aide à l’investissement des petites et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 11 de enero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 2 reuses 0 favorites
NC8-Libellé-AS-USUP-01-2011 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Ce jeu de données établit la relation entre les codes NC8, leurs libellés autosuffisants ainsi que leurs unités supplémentaires pour une période donnée. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 6 de enero de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Liste des objets protégés au titre des Monuments historiques From Ministère de la Culture Cette liste présente les objets mobiliers qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques (classés ou inscrits), depuis 1840 jusqu’à aujourd’hui. La liste présente l’ensemble des informations disponibles sur la base Palissy, qui proviennent elles-mêmes de l’arrêté ou du dossier de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Equipements et matériels lourds mis en oeuvre au sein des structures Finess (t_eml_finess) (DataSanté) DataSanté From Atlasanté La table t_eml_finess est une table de la base de données DataSanté ; elle recense - à une date donnée - l’ensemble des autorisations en équipements et matériels lourds (scanner, IRM, …) autorisés et mis en œuvre au sein des structures Finess. DataSanté est une base de données mise à disposition… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 1 mes Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 1 favorite
Etude sur les équipements et usages des PME et ETI From Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) A l’occasion de sa revue stratégique, l’Arcep a identifié le marché des services de communications électroniques à destination des entreprises comme l’une de ses priorités. En particulier, l’un des douze chantiers identifiés pour 2016/2017, intitulé « PME connectées », vise à favoriser l’émergence… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 14 de junio de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Compte du logement From Ministère de la Transition écologique Le Compte satellite du logement (CSL) dresse un bilan comptable complet et structuré des dépenses de logement de l’ensemble des acteurs économiques. Il résulte d'une consolidation d'un grand nombre de sources de données. Ces données sont en accès libre et également mises à disposition dans un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 5 días Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Résultats élections From Ville d'Issy-les-Moulineaux Résultats électoraux à Issy-les-Moulineaux depuis 2012 par bureau de vote. Sous les ressources visibles, cliquez sur "voir les ressources" pour voir toutes les ressources. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 12 de junio de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 1 favorite
Amplitude d’ouverture de l’accueil téléphonique From Caisse Nationale des Allocations familiales Il s’agit du nombre hebdomadaire moyen d’heures d’ouverture aux allocataires de l’accueil téléphonique en prestations légales (au minimum) du lieu d’accueil le plus important. Cette amplitude moyenne est calculée à partir du nombre annuel d’heures d’ouverture effective de l’accueil téléphonique… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 12 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
[archive] Les brevets français à l'INPI et l'OEB From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Les données brutes sont fournies par l’INPI et sont issues d’une extraction de sa base interne de 2015 enrichie de la base Patstat pour certains brevets européens. Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en France à l’INPI (voie nationale), et des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 1 de febrero de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 3 reuses 0 favorites
Etablissements Scolaires From Hauts-de-Seine le Département Liste de tous les équipements scolaires de la ville d'Asnières-sur-Seine Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 20 de agosto de 2018 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Exécution du budget de l'Etat 2011 par ministère - Comptes d'affectation spéciale en AE From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Exécution de la dépense sur 2011 par Minstère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au RAP 2011) Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 6 de enero de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PLF 2013 - Budgets annexes par Mission From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Présentation des crédits (AE CP) des budgets annexes du PLF 2013 par mission et Titre 2 / hors Titre 2 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 6 de enero de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Exécution 2012 du budget de l'Etat en CP suivant la nomenclature Mission / Programme / Action et Titre From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Données d'exécution des Crédits de Paiement du Budget de l'Etat (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par Mission / Programme / Action et Titre telles que présentées aux RAP annexés au PLR 2012. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 6 de enero de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites