Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Origine

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé à partir du PCI Vecteur en 2014.

Organisations partenaires

Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales, Mairie de Latrille, ADACL, DDT 40, GIP ATGeRi

Liens annexes

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Resources

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Conversion à la volée au format GeoJSON

info_surf.shp (export SHP/WGS-84)

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secteur_cc.shp (export GeoJSON)

Conversion à la volée au format GeoJSON

secteur_cc.shp (export SHP/WGS-84)

Conversion à la volée au format Shapefile (WGS-84)

DOC_URBA.dbf

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DOC_URBA_COM.dbf

Téléchargement du document d’urbanisme de Latrille

40146_Deliberation_Approbation_CM_CC_20130318.pdf

Téléchargement du document d’urbanisme de Latrille

40146_rapport_20130318.pdf

Téléchargement du document d’urbanisme de Latrille

40146_Arrete_Prefectoral_CC_20130318.pdf

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