Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Origine

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé à partir du PCI Vecteur en 2007.

Organisations partenaires

Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales, Mairie de Renung, ADACL, DDT 40, GIP ATGeRi

Liens annexes

Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Resources

INFO_SURF.shp (export GeoJSON)

Conversion à la volée au format GeoJSON

INFO_SURF.shp (export SHP/WGS-84)

Conversion à la volée au format Shapefile (WGS-84)

SECTEUR_CC.shp (export GeoJSON)

Conversion à la volée au format GeoJSON

SECTEUR_CC.shp (export SHP/WGS-84)

Conversion à la volée au format Shapefile (WGS-84)

DOC_URBA_COM.dbf

Téléchargement du document d’urbanisme de Renung

DOC_URBA.dbf

Téléchargement du document d’urbanisme de Renung

40240_reglement_graphique_20070620.pdf

Téléchargement du document d’urbanisme de Renung

40240_rapport_20070620.pdf

Téléchargement du document d’urbanisme de Renung

40240_procedure_20070620.pdf

Téléchargement du document d’urbanisme de Renung

40240_annexes_20070620.pdf

Téléchargement du document d’urbanisme de Renung

Community resources

You have built a more comprehensive database than those presented here? This is the time to share it!

Reuses

You reused these data and published an article, a computer graphics, or an application? It's time to let you know! Reference your work in just a few clicks and increase your visibility.

Discussions

Discussion between the organization and the community about this dataset.