Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Origine
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé à partir du PCI Vecteur en 2007.
Organisations partenaires
Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales, Mairie de Renung, ADACL, DDT 40, GIP ATGeRi
Liens annexes
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Discussion entre l'organisation et la communauté à propos de ce jeu de données.