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Jeux de données

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884 résultats

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Document d'urbanisme de la commune de Groix

Par Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 5 décembre 2019 et mis à jour le 21 juillet 2021 (mise à jour n°1). Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme…

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 27 décembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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RLPi de Rennes Métropole - Espaces d'intérêt paysager ou écologique

Par Rennes Métropole en accès libre

Cette couche représente les Espaces d'intérêt paysager ou écologique du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Dans les secteurs d’intérêt paysager spécifique, le RLPi comporte des dispositions locales qui se substituent aux dispositions applicables dans les zones dans lesquelles se…

Qualité des métadonnées :

55.55555555555556/100

Mis à jour le 30 juin 2022

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Document d'urbanisme de la commune d'Inzinzac-Lochrist

Par Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 4 novembre 2019 et modifié le 09 juin 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations,…

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 11 juillet 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Riantec

Par Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 15 décembre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations, consultez la métadonnée…

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 20 décembre 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Guidel

Par Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 septembre 2013, modifié le 5 juillet 2016, mis à jour le 25 juillet 2017, modifié le 3 juillet 2018, le 28 mai 2019 et le 1er octobre 2019, modifié (MS) le 25 février 2020.…

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 27 décembre 2021

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Document d'urbanisme de la commune de Lorient

Par Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2013, modifié les 13 octobre 2016 et 9 février 2017, mis à jour le 26 juillet 2017, modifié le 18 octobre 2018, mis en compatibilité et modifié le 4 avril 2019, mis…

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 3 mars 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Caudan

Par Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour le 21 juillet 2017 et modifié le 4 février 2019, mise en compatibilité le 25 avril 2022,…

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 2 février 2023

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Document d'urbanisme de la commune de Languidic

Par Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 18 mars 2013, mis à jour les 24 juin 2016, 12 octobre 2017 et 28 novembre 2018 et modifié le 28 février 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle…

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 11 mars 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2022)

Par Rennes Métropole en accès libre

Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2022. Elle est issue du PLUi opposable, en date du 31/12/2022, et saisie sur des outils SIG par Rennes Métropole.

Qualité des métadonnées :

55.55555555555556/100

Mis à jour le 17 mars 2023

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Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux

Par Région Île-de-France

Présente les événements dans les procédures d’évolution (élaboration, révision, modification, mise en compatibilité, mise à jour, abrogation etc.) des documents d’urbanisme locaux (SCOT, PLU, POS, cartes communales, PSMV, PAZ) des communes, EPCI et EPT franciliens, telles que la Région en a…

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 16 mars 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Locmiquélic

Par Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 23 janvier 2014, mis à jour le 12 juin 2014 et modifié le 31 mai 2018. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelles procédure modifiant le document…

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 27 décembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Gâvres

Par Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour les 19 juin 2015 et 10 novembre 2016. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour…

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 27 décembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Quéven

Par Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020, révision allégée le 29 septembre 2022, modification simplifiée le 15 novembre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure…

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 16 décembre 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Cléguer

Par Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 11 juillet 2016 et mis à jour le 29 novembre 2017. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus…

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 27 décembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Port-Louis

Par Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 mars 2017, MAJ le 7 juillet 2020, modifié le 21 septembre 2021. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme…

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 27 décembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Quistinic

Par Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2019. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations, consultez la métadonnée…

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 27 décembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Plouay

Par Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour le 20 mai 2016, le 13 octobre 2017 et le 19 septembre 2019, modification simplifiée le 16 février 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à…

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 1 mars 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Pont-Scorff

Par Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 2 juillet 2018, modifié le 21 février 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations,…

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 11 mars 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur

Par Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 octobre 2016, mis à jour le 27 juillet 2017, modifié le 4 octobre 2017 et mis en compatibilité le 2…

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 26 janvier 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Lanester

Par Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 novembre 2019, modifié le 10 février 2022 et mis à jour le 19 octobre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document…

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 9 novembre 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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