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ETAT CIVIL Naissance, déclaration

From Commune de Sixt-sur-Aff

Listes annuelles des naissances déclarées à la Mairie de 2010 à 2020. Une naissance est la venue au monde d'un être vivant. La mairie du lieu de naissance de l'enfant établira un acte de naissance, La mairie du domicile de l'enfant établira un avis de naissance. Présentation du jeu de données : Il…

Updated on August 9, 2021

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ETAT CIVIL Naissance, avis

From Commune de Sixt-sur-Aff

Listes annuelles des avis de naissance transmis à la Mairie de 2010 à 2020. Une naissance est la venue au monde d’un être vivant. La mairie du lieu de naissance de l’enfant établira un acte de naissance, La mairie du domicile de l’enfant établira un avis de naissance. Présentation du jeu de…

Updated on August 9, 2021

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ETAT CIVIL Mariage, déclaration

From Commune de Sixt-sur-Aff

Listes annuelles des mariages célébrés à la Mairie de 2010 à 2020. "Lorsque l'on souhaite vivre en couple, il est possible de choisir entre le concubinage (union libre), le Pacs ou le mariage. Les droits et obligations qui en résultent diffèrent si vous êtes concubin, pacsé ou marié" (sources :…

Updated on July 2, 2021

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ETAT CIVIL Pacs, déclaration

From Commune de Sixt-sur-Aff

Listes annuelles des pacs déclarés à la Mairie de 2017 à 2020. “Lorsque l’on souhaite vivre en couple, il est possible de choisir entre le concubinage (union libre), le Pacs ou le mariage. Les droits et obligations qui en résultent diffèrent si vous êtes concubin, pacsé ou marié” (sources :…

Updated on July 12, 2021

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ETAT CIVIL Décès, transcription

From Commune de Sixt-sur-Aff

Listes annuelles des transcriptions de décès établies à la Mairie de 2010 à 2020. Un décès désigne la mort d’une personne. Un acte d’état civil certifiant la disparition de la personne est alors établi par un officier d’état civil. La mairie établira un acte de décès si la personne est décédée sur…

Updated on August 9, 2021

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CONSEIL MUNICIPAL Membres, composition

From Commune de Sixt-sur-Aff

Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales. "Dans chaque collectivité, c’est l’organe délibérant (conseil municipal) qui décide de la création et la suppression d’un service public et de l’élaboration des politiques publiques locales.Les…

Updated on July 12, 2021

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SixtsurAff_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

From Commune de Sixt-sur-Aff

REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DE LA COMMUNE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE). Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données. Note : Le registre des activités de traitement de…

Updated on May 21, 2021

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ETAT CIVIL Décès, déclaration

From Commune de Sixt-sur-Aff

Listes annuelles des décès déclarés à la Mairie de 2010 à 2020. Un décès désigne la mort d'une personne. Un acte d'état civil certifiant la disparition de la personne est alors établi par un officier d'état civil. La mairie établira un acte de décès si la personne est décédée sur la commune, La…

Updated on August 9, 2021

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ENSEIGNEMENT Ecole publique, inscription

From Commune de Sixt-sur-Aff

Tableau des effectifs scolaires par niveau pour l'école primaire publique de la commune de Sixt-sur-Aff pour les périodes 2010-2011 à 2020-2021. "Une école primaire regroupe l'école maternelle (de la petite à la grande section) et l'école élémentaire (du CP au CM2). Elle comprend les 2 premiers…

Updated on August 12, 2021

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Point d'eau incendie 2018

From Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des points d'eau incendie sur le territoire de la commune de Sixt-sur-Aff établie en 2019 dans le cadre de la lutte extérieure contre l'incendie. Les coordonnées géographiques sont indiquées pour chaque PEI.

Updated on November 27, 2019

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ETAT CIVIL Prénoms des nouveaux-né(e)s, déclaration

From Commune de Sixt-sur-Aff

Listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'état-civil de 2017 à 2020. "Les parents peuvent choisir le nom que portera leur enfant, sous certaines conditions. Ils doivent [alors] faire une déclaration commune avant ou après la déclaration de naissance. " (sources :…

Updated on July 2, 2021

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Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff

From Commune de Sixt-sur-Aff

Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 104,70 mètres linéaires dont 31,10 ml d’archives modernes (documents produits avant…

Updated on October 1, 2019

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SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

From Commune de Sixt-sur-Aff

REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE). Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données. Note : Le registre des…

Updated on May 21, 2021

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SixtsurAff_Marchés_Publics_2018

From Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des marchés publics au cours de l'année 2018 entre la Mairie de Sixt-sur-Aff et les établissements publics et/ou privés. Ce jeu de données est publié selon l'exigence de transparence et d'ouverture des données de la commande publique. La Mairie de Sixt-sur-Aff s'emploie à transmettre et…

Updated on November 23, 2019

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SixtsurAff_Deliberations_2018

From Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des délibérations prises en 2018 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff. Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibération.

Updated on November 23, 2019

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Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff

From Commune de Sixt-sur-Aff

Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 8,80 mètres linéaires. En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe…

Updated on October 1, 2019

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SixtsurAff_Catalogue_jeux_donnees

From Commune de Sixt-sur-Aff

Catalogue des jeux de données de la commune de Sixt-sur-Aff. Socle Commun des Données Locales V 1.0 : complet (Année 2017 - 7 jeux de données) Socle Commun des Données Locales V 2.0 : en cours (Années 2017, 2018 - 4 jeux de données) Socle Données Locales (jeux de données produits à l'initiative de…

Updated on November 27, 2019

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SixtsurAff_Marchés_Publics_2017

From Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des marchés publics entre la Mairie de Sixt-sur-Aff et les établissements publics et/ou privés. Ce jeu de données est publié selon l'exigence de transparence et d'ouverture des données de la commande publique. La Mairie de Sixt-sur-Aff s'emploie à transmettre et partager ses données…

Updated on November 23, 2019

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SixtsurAff_Deliberations_2017

From Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des délibérations prises en 2017 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff. Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibération.

Updated on November 23, 2019

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SixtsurAff_Circuit_Patrimoine_02

From Commune de Sixt-sur-Aff

Circuit du patrimoine créé et installé par la commune de Sixt-sur-Aff. Ce circuit est proposé aux habitants, touristes et visiteurs.

Updated on July 3, 2019

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