ETAT CIVIL Mariage, déclaration From Commune de Sixt-sur-Aff Listes annuelles des mariages célébrés à la Mairie de 2010 à 2020. "Lorsque l'on souhaite vivre en couple, il est possible de choisir entre le concubinage (union libre), le Pacs ou le mariage. Les droits et obligations qui en résultent diffèrent si vous êtes concubin, pacsé ou marié" (sources :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 30 de junio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
ETAT CIVIL Naissance, avis From Commune de Sixt-sur-Aff Listes annuelles des avis de naissance transmis à la Mairie de 2010 à 2020. Une naissance est la venue au monde d’un être vivant. La mairie du lieu de naissance de l’enfant établira un acte de naissance, La mairie du domicile de l’enfant établira un avis de naissance. Présentation du jeu de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 9 de agosto de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
ETAT CIVIL Naissance, déclaration From Commune de Sixt-sur-Aff Listes annuelles des naissances déclarées à la Mairie de 2010 à 2020. Une naissance est la venue au monde d'un être vivant. La mairie du lieu de naissance de l'enfant établira un acte de naissance, La mairie du domicile de l'enfant établira un avis de naissance. Présentation du jeu de données : Il… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 9 de agosto de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
ETAT CIVIL Décès, transcription From Commune de Sixt-sur-Aff Listes annuelles des transcriptions de décès établies à la Mairie de 2010 à 2020. Un décès désigne la mort d’une personne. Un acte d’état civil certifiant la disparition de la personne est alors établi par un officier d’état civil. La mairie établira un acte de décès si la personne est décédée sur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 9 de agosto de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
ETAT CIVIL Pacs, déclaration From Commune de Sixt-sur-Aff Listes annuelles des pacs déclarés à la Mairie de 2017 à 2020. “Lorsque l’on souhaite vivre en couple, il est possible de choisir entre le concubinage (union libre), le Pacs ou le mariage. Les droits et obligations qui en résultent diffèrent si vous êtes concubin, pacsé ou marié” (sources :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 12 de julio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
ETAT CIVIL Décès, déclaration From Commune de Sixt-sur-Aff Listes annuelles des décès déclarés à la Mairie de 2010 à 2020. Un décès désigne la mort d'une personne. Un acte d'état civil certifiant la disparition de la personne est alors établi par un officier d'état civil. La mairie établira un acte de décès si la personne est décédée sur la commune, La… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 9 de agosto de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
ETAT CIVIL Prénoms des nouveaux-né(e)s, déclaration From Commune de Sixt-sur-Aff Listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'état-civil de 2017 à 2020. "Les parents peuvent choisir le nom que portera leur enfant, sous certaines conditions. Ils doivent [alors] faire une déclaration commune avant ou après la déclaration de naissance. " (sources :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 15 de diciembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
CONSEIL MUNICIPAL Membres, composition From Commune de Sixt-sur-Aff Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales. "Dans chaque collectivité, c’est l’organe délibérant (conseil municipal) qui décide de la création et la suppression d’un service public et de l’élaboration des politiques publiques locales.Les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 30 de junio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SixtsurAff_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021 From Commune de Sixt-sur-Aff REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DE LA COMMUNE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE). Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données. Note : Le registre des activités de traitement de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 19 de mayo de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Point d'eau incendie 2018 From Commune de Sixt-sur-Aff Liste des points d'eau incendie sur le territoire de la commune de Sixt-sur-Aff établie en 2019 dans le cadre de la lutte extérieure contre l'incendie. Les coordonnées géographiques sont indiquées pour chaque PEI. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 27 de noviembre de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021 From Commune de Sixt-sur-Aff REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE). Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données. Note : Le registre des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 19 de mayo de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SixtsurAff_Circuit_Patrimoine_02 From Commune de Sixt-sur-Aff Circuit du patrimoine créé et installé par la commune de Sixt-sur-Aff. Ce circuit est proposé aux habitants, touristes et visiteurs. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 3 de julio de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SixtsurAff_Deliberations_2018 From Commune de Sixt-sur-Aff Liste des délibérations prises en 2018 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff. Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibération. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 19 de noviembre de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
ENSEIGNEMENT Ecole publique, inscription From Commune de Sixt-sur-Aff Tableau des effectifs scolaires par niveau pour l'école primaire publique de la commune de Sixt-sur-Aff pour les périodes 2010-2011 à 2020-2021. "Une école primaire regroupe l'école maternelle (de la petite à la grande section) et l'école élémentaire (du CP au CM2). Elle comprend les 2 premiers… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 12 de agosto de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SixtsurAff_Marchés_Publics_2018 From Commune de Sixt-sur-Aff Liste des marchés publics au cours de l'année 2018 entre la Mairie de Sixt-sur-Aff et les établissements publics et/ou privés. Ce jeu de données est publié selon l'exigence de transparence et d'ouverture des données de la commande publique. La Mairie de Sixt-sur-Aff s'emploie à transmettre et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 19 de noviembre de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Adresses locales de la commune de Sixt-sur-Aff (2018) From Commune de Sixt-sur-Aff Liste des adresses de la commune de Sixt-sur-Aff répertoriées en 2019. Cette liste contient les lieux-dits, les voies communales et les voies départementales référencées en 2018. Les coordonnées GPS permettent de localiser l'endroit recherché à partir d'un ordinateur, d'une smartphone ou d'une… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 2 de julio de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SixtsurAff_Agenda_Culturel_2017 From Commune de Sixt-sur-Aff Liste des activités artistiques, associatives, culturelles, patrimoniales, sportives se déroulant sur la commune de Sixt-sur-Aff en 2017. Classement par ordre chronologique. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 1 de julio de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SixtsurAff_Marchés_Publics_2017 From Commune de Sixt-sur-Aff Liste des marchés publics entre la Mairie de Sixt-sur-Aff et les établissements publics et/ou privés. Ce jeu de données est publié selon l'exigence de transparence et d'ouverture des données de la commande publique. La Mairie de Sixt-sur-Aff s'emploie à transmettre et partager ses données… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 3 de julio de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff From Commune de Sixt-sur-Aff Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 104,70 mètres linéaires dont 31,10 ml d’archives modernes (documents produits avant… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 1 de octubre de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SixtsurAff_Budget_2017 From Commune de Sixt-sur-Aff Vote du budget d'investissement et de fonctionnement de la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année 2017 lors de la séance du 6 avril 2017. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 1 de octubre de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites