Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff

Description

Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable.
Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 104,70 mètres linéaires dont 31,10 ml d’archives modernes (documents produits avant 1983).
2 197 références ou entrées ont été répertoriées. Les plus anciens documents conservés datent de 1791.
En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.

Producer

Latest update

October 1, 2019

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Metadata quality
88.88888888888889/100

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Information

Temporality

Creation

July 2, 2019

Frequency

Biennial

Temporal coverage

1791 to 2016

Latest update

October 1, 2019

Spatial coverage

Territorial coverage

Sixt-sur-Aff

Territorial coverage granularity

French town

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