Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff

Description

Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable.
Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 104,70 mètres linéaires dont 31,10 ml d’archives modernes (documents produits avant 1983).
2 197 références ou entrées ont été répertoriées. Les plus anciens documents conservés datent de 1791.
En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.

Producteur

Dernière mise à jour

1 octobre 2019

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
88.88888888888889/100

Fréquence de mise à jour non respectée

Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.

Publiez une réutilisation Qu'est-ce qu'une réutilisation ?

Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.

Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.

Partagez vos ressources En savoir plus sur la communauté

Informations

Temporalité

Création

2 juillet 2019

Fréquence

Biennale

Couverture temporelle

1791 à 2016

Dernière mise à jour

1 octobre 2019

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Sixt-sur-Aff

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

Actions

Intégrer sur votre site

Visites

779

44 en juin 2024

Téléchargements

13

Réutilisations de ce jeu de données

0

Abonnés

0