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Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff

Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
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Mis à jour le 1 octobre 2019 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Commune de Sixt-sur-Aff

Bienvenue sur notre page officielle des données publiques ! Janvier 2023 : Les archives communales reprennent du service et changent de nom ! Après deux années d'interruption et de travaux d'aménagement, les archives reprennent leurs missions et poursuivent, en parallèle, leurs travail autour des…

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Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5d1bb5e5634f41607f1bf9af

Temporalité

Couverture temporelle
1791 à 2016
Fréquence
Biennale
Date de création
2 juillet 2019
Dernière mise à jour de ressource
1 octobre 2019

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Sixt-sur-Aff

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Sommaire
  1. Description
  2. Fichiers 2
  3. Ressources communautaires 0
  4. Réutilisations 0
  5. Discussions 0

Description

Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable.
Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 104,70 mètres linéaires dont 31,10 ml d’archives modernes (documents produits avant 1983).
2 197 références ou entrées ont été répertoriées. Les plus anciens documents conservés datent de 1791.
En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.

Fichiers 2

Ressources communautaires 0

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