Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff

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Updated on 1 de octubre de 2019 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Commune de Sixt-sur-Aff

Bienvenue sur notre page officielle des données publiques ! Présentation des jeux de données C’est en 2018 que les membres du conseil municipal ont approuvé l’ouverture des données publiques propriété de la mairie de Sixt-sur-Aff afin que ces dernières puissent être consultées, partagées et…

34 datasets

Informations

Licencia
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5d1bb5e5634f41607f1bf9af

Temporality

Cobertura temporal
1791 to 2016
Frequency
Bienal
Fecha de creación
2 de julio de 2019
Latest resource update
1 de octubre de 2019

Geographic dimensions

Territorial coverage granularity
Ciudad francesa
Territorial coverage
Sixt-sur-Aff

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Permalink

Descripción

Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable.
Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 104,70 mètres linéaires dont 31,10 ml d’archives modernes (documents produits avant 1983).
2 197 références ou entrées ont été répertoriées. Les plus anciens documents conservés datent de 1791.
En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.

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