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Citoyenneté- Mariages à Poitiers

Mariages à Poitiers: Nombre de mariages, nombre de contrats de mariage, nombre de publication pour mariages extérieurs à la commune, nombre de mentions de divorce, nombre de mentions de pacs et autres mentions depuis 2014

Updated on August 17, 2016

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ETAT CIVIL Pacs, déclaration

From Commune de Sixt-sur-Aff

Listes annuelles des pacs déclarés à la Mairie de 2017 à 2020. “Lorsque l’on souhaite vivre en couple, il est possible de choisir entre le concubinage (union libre), le Pacs ou le mariage. Les droits et obligations qui en résultent diffèrent si vous êtes concubin, pacsé ou marié” (sources :…

Updated on July 12, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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💕Mariages et Pacs à Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Le nombre de mariages célébrés et de Pacte civil de solidarité (Pacs) conclus à Issy-les-Moulineaux par année depuis 2008.

Updated on August 3, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Etat civil à la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Nombre d'actes d'Etat civil pris en charge au sein de la Ville d'Antibes, mensuellement depuis 2015, qu'il s'agisse de naissances, mariages, pacs et décès.

Updated on January 5, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Pacs par mois à Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Nombre de pacs par mois conclus à Issy-les-Moulineaux depuis 2017.

Updated on October 17, 2019

License Not Specified

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Marseille - Actes d'état-civil

From Ville de Marseille

Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye. Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010

Updated on November 25, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Statistiques de création d'actes d'état-civil par arrondissement

From Mairie de Paris

Comptabilité des d'actes d'état-civil correspondant aux naissances, reconnaissances, mariages PACS et décès par arrondissement depuis 2004. Les statistiques des PACS enregistrés à Paris ont été ajoutés à partir du 1er novembre 2017 (depuis la date du transfert de compétence de PACS aux communes).…

Updated on May 25, 2021

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Statistiques de création d'actes d'état-civil par mois

From Mairie de Paris

Comptabilité des d'actes d'état-civil correspondant aux naissances, reconnaissances, mariages, PACS et décès par mois depuis 2004. Les statistiques des PACS enregistrés à Paris ont été ajoutés à partir du 1er novembre 2017 (depuis la date du transfert de compétence de PACS aux communes). Ce jeu de…

Updated on May 25, 2021

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Actes d'état-civil - Ville de Lorient

From Ville de Lorient

Liste annuelle des statistiques d’actes d’état-civil enregistrés par la Ville de Lorient depuis 1989. Cette liste précise les actes : de reconnaissance de naissance d'union civile (mariage, pacs) de décès Des critères de sexe sont proposés afin d'identifier le sexe des nouveau-nés et des couples…

Updated on March 29, 2019

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Statistiques état civil - Angers

From Angers Loire Métropole

Nombre de naissances, mariages, décès, Pacs et changement de prénom enregistrés à l'état civil de la Ville d'Angers. Informations supplémentaires TRANSCRIPTIONS : Angevins et angevines décédés hors Angers DECES : Le nombre de décès ne tient pas compte des enfants sans vie…

Updated on February 1, 2022

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Statistiques état civil (actes d'état civil, passeport, CNI...) sur la commune d'Anglet

From Commune d'Anglet

Statistiques de l'état civil de la commune d'Anglet depuis 2017-2018 (nombre de passeports et CNI délivrés, nombre de mariages, divorces, décès, naissances, reconnaissances, PACS, dissolution de PACS, changements de prénoms, changements de noms depuis la nouvelle loi de simplification de 2022...).

Updated on August 18, 2022

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Pacs et mariages à Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Le nombre de mariages célébrés et de Pacte civil de solidarité (Pacs) conclus à Issy-les-Moulineaux depuis 2017.

Updated on July 23, 2020

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Parcs et bois - Tours Métropole Val de Loire

From Tours Métropole Val de Loire

Liste des Parcs et Bois de Tours Métropole Val de Loire

Updated on January 19, 2023

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Actes d'état civil de la ville de Saint Germain-en-Laye de 2018 à 2020

From Commune de Saint-Germain-en-Laye

Répondant à une obligation légale de répertoriage des actes d'état civil, la commune de Saint Germain-en-Laye détient un important jeu de données détaillant les actes de mariage, de naissance et les pacs. Les actes sont accompagnés de leur date de signature et de la date de l'évènement auquel ils…

Updated on February 19, 2021

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STATISTIQUES ETAT CIVIL de 2000 à 2021

From Ville de Cogolin

statistiques de l'état civil : avis de naissance, naissances, décès, mariages, pacs, reconnaissances et transcriptions de décès depuis 2000

Updated on January 6, 2023

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Bilan d'Activité des Services à la Population de la Ville de Lisieux (VDL) VDL

From Ville de Lisieux

La Ville de Lisieux a mis en place une application de prise de rendez-vous en ligne pour les demandes d'attestation d'accueil, de carte d'identité, de passeport, de signature de Pacs, de Parrainage et de rendez-vous avant mariage. Lorsque les usagers se présentent à l'accueil, se sont les agents…

Updated on September 6, 2019

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Nombre de mariages et pacs par mois à Martigues

From Ville de Martigues

Présentation Nombre de mariage et de pacs par mois depuis 1980 à la ville de Martigues. Les données sont actualisées quotidiennement. # Description des champs du tableau (établis par colonnes) : ## ANNEE Définition : correspond à l'année civile légale. Valeurs possibles : 1980-2021 ## MOIS…

Updated on November 15, 2022

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État civil - PACS enregistrés à Lille depuis 2018

From Mairie de Lille

Ce jeu de données présente l'ensemble des pactes civils de solidarité (PACS) enregistrés à Lille depuis 2018.

Updated on April 14, 2022

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Nombre de PACS enregistrés à la mairie de Vincennes

Ce jeu de données présente le nombre annuel de PACS enregistrés à la mairie de Vincennes depuis novembre 2017, date à laquelle les mairies sont devenues compétentes pour enregistrer les PACS. Les champs proposés sont les suivants : COMMUNE_NOM : Nom officiel de la commune / Format Texte ANNEE :…

Updated on December 13, 2018

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L'état civil annuel du Poinçonnet

From Le Poinçonnet

Nombre de naissances, décès, mariages, Pacs, baptêmes républicains, changements de nom et recensements dans la commune du Poinçonnet depuis 2015.

Updated on June 9, 2021

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