Nombre de mineurs non-accompagnés par département et clés de répartition, selon les rapports annuels publiés par le ministère de la justice et une réponse à une question d'Eric Ciotti.

Le Service Médical Rendu et l’Amélioration du Service Médical Rendu sont des notions permettant à la Haute autorité de santé (HAS) de proposer l’inscription d’un médicament sur la liste des spécialités remboursables en ville et/ou hôpital. Aussi, seuls les médicaments pour lesquels le laboratoire…

Selon les dispositions mentionnées aux articles 9, 14 et 19 de l’arrêté du 22 août 2016 relatif aux produits du tabac, du vapotage, et à fumer à base de plantes autres que le tabac ainsi qu'au papier à rouler les cigarettes, l’Anses doit publier les informations relatives à ces produits. Ces…

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune d'Hémevez suivant le format défini par la Base Adresse Nationale (Data gouv). Il comporte le numéro de voie, le nom de la voie et la position de l’adresse (Longitude, Latitude, x et y). Cet adressage a été validé par la délibération du…

Le zonage en AAV présenté par l'Insee le 21 octobre 2020 (https://www.insee.fr/fr/statistiques/4806694) succède au zonage en aires urbaines de 2010. Il s'agit d'une mise à jour majeure qui rejoint les standards européens (suivant une normalisation proposée par Eurostat et l'OCDE). "Une aire…

Dans le contexte actuel de crise sanitaire, la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) publie désormais (décembre 2020) chaque mois un tableau de suivi des prestations de solidarité. 6 indicateurs sont suivis dans ce nouveau tableau de bord : Minima…

L’enquête annuelle de l’Apec est menée auprès de 10 000 entreprises (du secteur privé en France métropolitaine), elle fait le point sur les perspectives de recrutement cadres pour l’année à venir.Les résultats de cette étude sont déclinés par régions et secteurs d’activité. L'enquête s'étant…

Jeux de données de pollution et météo sur Courbevoie moyenne par heure, agrégées par année et par station. SNBS 48.892457, 2.259427 Fauvelles 48°54'00.9"N 2°14'14.7"E

Adresses de la commune de CHATEAU-VILLE-VIEILLE, selon le format Base Adresse Locale v1.1

Adresses de la commune d'ARVIEUX, selon le format Base Adresse Locale v1.1

Délimitation des différents périmètres des écoles

Les arbres de l'espace public sur la commune d'Argenteuil. mis à jour en septembre 2020 Base : ortho-photo Aerodata 2018 à 10 cm. Numérisation entre 1/100 et 1/500

Les rues concernées par l'arrêté fixant la fermeture des commerces de détail en magasins non spécialisés à prédominance alimentaire de 22h à 6h, sur la commune d'Argenteuil. Arrêté n°2019/135A (voir également les arrêtés 134A et 136A). décembre 2018

Base de données Adressessur la commune d'Argenteuil. Base : Ortho-photo 2018 à 10 cm (Aerodata) / Cadastre 2019 DGFIP / Numérotation fournie par les services Voirie et DDS de la ville d'Argenteuil. Dernière mises à jour : 05 janvier 2021. (attente des numérotations de 2020) Numérisation : du 1/100…

Le stationnement payant, réalisé en novembre 2017 (calé sur le RGU) sur la commune d'Argenteuil. D'après l'arrêté AP-ARG-2017-00069 qui annule et remplace l'arrêté 2009.077 du 8 février 2009.

Les parkings (de la DSP-Indigo / Ville / Autre) sur la commune d'Argenteuil. Base : Ortho-photo 2018 à 10cm (Aerodata). Donnée mise à jour en Février 2020. Numérisation : du 1/100 au 1/500

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GTFS-Pathways est une extension qui a pour but de permettre la représentation des espaces de transit. La fonction première de cette extension est de fournir les informations relatives à l’accessibilité des espaces. Elle permet cependant de renseigner de nombreuses autres informations, comme les…

Centre de bureaux de vote