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294 results

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Liste des Etablissements Publics

From Ministère de la Culture

Liste des établissements publics "Culture"

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Updated on January 6, 2014

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Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)

From Agence nationale de la cohésion des territoires

La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) selon l'arrêté du 22 février 2018 modifiant l'arrêté du 16 mars 2017 est parue. L’Observatoire des Territoires de l'ANCT met à disposition ce nouveau classement sur son site internet et son application de cartographie…

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Updated on September 7, 2021

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Aire géographique des IGP

From Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

Aire géographique des indications géographiques protégées (IGP). Le fichier liste pour chaque commune, identifiée par son département, son nom et son code INSEE, les aires géographiques des IGP présentes sur la commune.

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Updated 3 weeks ago

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Données de l'observatoire open data des territoires, édition 2022

From OpenDataFrance

Ce jeu de données recense les plateformes et les organisations qui participent au développement de l'open data dans les territoires, pointées lors de l'édition 2022 (au 31 décembre). Il contient les ressources suivantes : Données brutes de la table organisations au format CSV Données brutes de la…

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Updated on February 2, 2023

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Photographies série « Monuments historiques » de 1851 à 1914

From Ministère de la Culture

Les 38 144 premières photographies du fonds Monument Historique de la Médiathèque de l’Architecture et du Patrimoine, inventoriées dans les sept premiers registres d’inventaire ; depuis la mission héliographique (1851) jusqu'en 1914. Notices textes et images issues de la base Mémoire. Le fonds MH…

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Updated 1 day ago

Other (Public Domain)

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Plafonds de loyer du dispositif Loc’Avantages

From Ministère de la Transition écologique

Le dispositif Loc’Avantages, créé en 2022, est une réduction d’impôt bénéficiant aux bailleurs privés qui s’engagent à travers une convention passée avec l’Anah à louer leur logement sous des plafonds de loyer à des locataires dont les revenus ne dépassent pas des plafonds de ressources. Le décret…

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Updated 1 day ago

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Liste des établissements cinématographiques actifs

From Centre national du cinéma et de l'image animée

Liste des établissements cinématographiques actifs

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Updated on September 24, 2024

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Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2022 (COENAF 2009-2022) COENAF 2009-2022

From Cerema

Ce jeu de données présente les indicateurs consommation d'espaces produits pour le Portail National de l'Artificialisation à partir des Fichiers Fonciers, à l'échelle communale. La consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) est entendue comme « la création ou l'extension…

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Updated 1 day ago

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Contrôles réalisés par la CNIL

From CNIL

Pour vérifier le respect de la loi Informatique et Libertés (et du RGPD depuis le 25 mai 2018), la CNIL a la possibilité de contrôler les fichiers enregistrant des données personnelles. Ce contrôle peut s'exercer : sur place (dans les locaux du responsable du fichier) ; sur convocation (dans les…

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Updated on October 18, 2024

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Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL avant le 25 mai 2018

From CNIL

Avant l'entrée en application du règlement général sur la protection des données (RGPD) le 25 mai 2018, tout fichier ou dispositif numérique enregistrant des données personnelles devait, préalablement à sa mise en œuvre, être déclaré à la CNIL (sauf, notamment, désignation d'un correspondant…

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Registre Parcellaire Graphique 2012: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

From Agence de services et de paiement (ASP)

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

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Updated on April 29, 2015

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Action coeur de ville : les Entrées de ville

From Agence nationale de la cohésion des territoires

Prolongé jusqu’en 2026, le programme Action cœur de ville que pilote l’ANCT intègre désormais un dispositif de requalification des Entrées de ville. Ces espaces sont souvent décriés pour leur manque de vision d’aménagement d’ensemble, d’articulation avec les centres-villes, leur étalement, voire…

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Updated on September 24, 2024

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API BOAMP

From Premier ministre

Cet API provient d'un service public certifié. L’API BOAMP est une Interface de Programmation d’Applications permettant d’accéder directement aux annonces du BOAMP en fonction de critères de sélection prédéfinis. Contenu des données accédées Créé par le décret n° 57-435 du 4 avril 1957, le BOAMP…

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Updated 3 weeks ago

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Les délibérations de la CNIL

From CNIL

Toutes les délibérations de la CNIL depuis l'origine, la première délibération ayant été rendue en 1979. Leurs modalités de publication sont définies par la loi Informatique et Libertés, par son décret d’application ainsi que par le règlement intérieur de la Commission. Les délibérations adoptées…

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Updated on January 15, 2025

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Tableau de bord déchets

From ADEME

Développé en collaboration avec plusieurs utilisateurs, le site SINOE® déchets a été conçu pour répondre aux attentes et besoins du terrain. Son contenu riche, fiable et actualisé offre aux collectivités des informations essentielles sur les déchets ménagers et leur recyclage : Ordure Ménagère &…

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Updated on October 10, 2018

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Programme Action cœur de ville (ACV) ACV

From Agence nationale de la cohésion des territoires

Présentation Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement du territoire. Élaboré en concertation avec les élus et les acteurs économiques des territoires, le…

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Updated on December 5, 2024

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Subventions allouées au titre de la "réserve parlementaire"

From Ministère de l'intérieur

Le ministère de l’Intérieur assure l’exécution de l’action 01 du programme budgétaire 122, « aides exceptionnelles aux collectivités territoriales ». Ce programme comprend les subventions d’investissement des collectivités territoriales accordées au titre de la « réserve parlementaire ». Le…

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Updated on July 23, 2014

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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)

From Cerema

La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er janvier d’après les données de Banatic et de l'Insee pour les communes nouvelles. Elle est ensuite consolidée par une enquête menée auprès des Directions Départementales des Territoires (DDT) et des Directions Régionales…

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Updated 2 days ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Cartographie des données sur le développement durable (« Géoïdd »)

From Ministère de la Transition écologique

développement durable - source « Géoïdd » : Initialement l’outil répondait au besoin de diffuser auprès des internautes des données statistiques et géographiques dans le cadre de l’observatoire de la mer et du littoral (ONML). Ce périmètre a été étendu à la France entière, DOM compris. L’objectif…

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Updated on August 27, 2015

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Elections européennes 2014 - Résultats par communes

From Ministère de l'intérieur

Résultats des élections européennes 2014 par communes, proclamés par la commission nationale de recensement des votes

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Updated on May 30, 2014

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