Les Lilas

Collectivité territoriale

Compte officiel de la Commune des Lilas et de son CCAS (Seine-Saint Denis)

Jeux de données ⁽⁶⁸⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

68 jeux de données

Trier par :

arrêtés de voirie 2026
Les Lilas
Mis à jour avant-hier
6K
2K
0
1
arrêtés voirie pris en 2026
Arrêtes de voirie 2025
Les Lilas
Mis à jour le 7 avr. 2026
5K
28K
0
1
Arrêtes de voirie 2025
Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal
Les Lilas
Mis à jour le 26 déc. 2023
2K
251
0
1
Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal
Délibérations du CCAS
Les Lilas
Mis à jour le 8 juil. 2024
12K
30K
0
0
Délibérations adoptées par le Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale des Lilas.
Arrêtés de voirie 2023
Les Lilas
Mis à jour le 2 janv. 2024
12K
94K
0
0
Arrêtés de voirie du Maire sur l'année 2023
Arrêtés de voirie 2024
Les Lilas
Mis à jour le 31 déc. 2024
9K
80K
0
0
Arrêtés de voirie pris en 2024
Arrêtés de voirie 2022
Les Lilas
Mis à jour le 8 juil. 2022
9K
3K
0
0
Arrêtés de voirie de l'année 2022. Autorisation d'occupation du domaine, déménagement, stationnement, travaux
Tableau des effectifs 2022 Ville
Les Lilas
Mis à jour le 7 sept. 2022
9K
1K
0
0
Les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal ou Conseil d'administration du…
Rapport social unique RSU
Les Lilas
Mis à jour le 7 sept. 2022
8K
1K
0
0
Le rapport social unique (RSU) de la Ville et du CCAS recense les données relative au personnel de la collectivité. Il se substitue aux différents rapports existants au sein des collectivités, à savo…
Délibérations 2022
Les Lilas
Mis à jour le 16 déc. 2022
8K
40K
0
0
Délibérations adoptées par le Conseil municipal sur l'année 2022.
Délibérations 2020
Les Lilas
Mis à jour le 1 juil. 2022
8K
48K
0
0
Délibérations adoptées par le Conseil municipal pour l'année 2020
Délibérations 2021
Les Lilas
Mis à jour le 1 juil. 2022
8K
40K
0
0
Délibérations adoptées par le conseil municipal pour l'année 2021
Délibérations 2017
Les Lilas
Mis à jour le 1 juil. 2022
8K
51K
0
0
Délibérations approuvées par le Conseil municipal sur l'année 2017.
Délibérations 2018
Les Lilas
Mis à jour le 1 juil. 2022
7K
59K
0
0
Délibérations approuvées par le Conseil municipal en 2018
Délibérations 2016
Les Lilas
Mis à jour le 1 juil. 2022
7K
53K
0
0
Délibérations approuvées par le Conseil municipal sur l'année 2016.
Délibérations 2023
Les Lilas
Mis à jour le 13 déc. 2023
7K
45K
0
0
Délibérations adoptées par le conseil municipal en 2023
Arrêtés du Maire 2017
Les Lilas
Mis à jour le 10 juil. 2019
7K
5K
0
0
Arrêtés du Maire de l'année 2017 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.
Arrêtés du Maire 2022
Les Lilas
Mis à jour le 15 déc. 2022
6K
9K
0
0
Arrêtés du Maire de l'année 2022 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.
Arrêtés du Maire 2023
Les Lilas
Mis à jour le 29 sept. 2023
6K
10K
0
0
Arrêtés du Maire pris en application de ses pouvoirs propres.
Commission d'accessibilité
Les Lilas
Mis à jour le 16 juil. 2019
5K
8K
0
0
Arrêtés du Maire relatifs aux décisions de la commission communale accessibilité au titre de l'article R122-6 du Code de la construction et de l'habitation.