Les Lilas

Collectivité territoriale

Compte officiel de la Commune des Lilas et de son CCAS (Seine-Saint Denis)

Jeux de données ⁽⁶⁸⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

68 jeux de données

Trier par :

Arrêtés du Maire - 2016 à 2019 - STP
Les Lilas
Mis à jour le 10 juil. 2019
5K
5K
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Arrêtés du Maire - Années 2016 à 2019
Arrêtés du Maire 2016
Les Lilas
Mis à jour le 10 juil. 2019
5K
7K
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0
Arrêtés du Maire pour l'année 2016 en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaire.
Débat d'orientation budgétaire
Les Lilas
Mis à jour le 1 juil. 2022
4K
4K
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Prévue à l’article L.2312-1 du CGCT, la tenue du débat d’orientations budgétaires (DOB) est obligatoire dans les communes de plus de 3 500 habitants. Ce débat permet à l’assemblée délibérante : de d…
Commission d'accessibilité
Les Lilas
Mis à jour le 16 juil. 2019
5K
7K
0
0
Arrêtés du Maire relatifs aux décisions de la commission communale accessibilité au titre de l'article R122-6 du Code de la construction et de l'habitation.
Liste des bureaux de vote et électeurs 2022
Les Lilas
Mis à jour le 12 sept. 2022
3K
386
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Ce tableau recense les bureaux de vote de la commune des Lilas et le nombre d'électeurs pour le 2d tour des élections législatives du 19 juin 2022
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Les Lilas
Mis à jour le 16 janv. 2026
4K
1K
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0
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes devant être présenté préalablement au débat d'orientation budget au titre de l'article L2311-1-2 du CGCT
Délibérations 2019
Les Lilas
Mis à jour le 1 juil. 2022
4K
35K
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Délibérations adoptées par le Conseil municipal en 2019.
Arrêtés du Maire 2018
Les Lilas
Mis à jour le 10 juil. 2019
4K
5K
0
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Arrêtés du Maire pour l'année 2018 pris sur les compétences propres du Maire en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaires.
Annexe budgétaire subventions
Les Lilas
Mis à jour le 19 juil. 2019
3K
683
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Annexes budgétaires subventions versées
Budget supplémentaire / Décision modificative - Les Lilas - Budget Principal
Les Lilas
Mis à jour le 11 juil. 2019
3K
2K
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0
Ce jeu de données contient les données des différentes décisions modificatives du budget principal de la Ville des Lilas : dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par chapitres et articles)…
Patrimoine public et privé de la Ville
Les Lilas
Mis à jour le 1 juil. 2019
3K
234
0
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Patrimoine public et privé de la Ville
Elections législatives 2024
Les Lilas
Mis à jour le 5 juil. 2024
3K
394
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Données relatives aux données législatives 2024
Compte de gestion Ville des Lilas
Les Lilas
Mis à jour le 1 juil. 2019
3K
1K
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Le compte de gestion retrace les opérations budgétaires en dépenses et en recettes, selon une présentation analogue à celle du compte administratif. Il comporte : une balance générale de tous les c…
Budget primitif - Les Lilas - Budget Principal
Les Lilas
Mis à jour le 10 juil. 2019
3K
2K
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Ce fichier contient les données du budget primitif du budget principal de la Ville des Lilas : dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par chapitres et articles) dépenses et recettes d'inv…
Compte de gestion parkings
Les Lilas
Mis à jour le 1 juil. 2019
3K
623
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Le compte de gestion retrace les opérations budgétaires en dépenses et en recettes, selon une présentation analogue à celle du compte administratif. Il comporte : une balance générale de tous les co…
arreté de numérotage 003/23
Les Lilas
Mis à jour le 16 mai 2024
3K
311
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Numérotage 14 et 16 Raymonde Salez
Compte administratif Ville des Lilas
Les Lilas
Mis à jour le 19 juil. 2019
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Le compte administratif : rapproche les prévisions ou autorisations inscrites au budget (au niveau du chapitre ou de l’article selon les dispositions arrêtées lors du vote du budget primitif) des ré…
Compte administratif parkings
Les Lilas
Mis à jour le 1 juil. 2019
4K
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Le compte administratif : rapproche les prévisions ou autorisations inscrites au budget (au niveau du chapitre ou de l’article selon les dispositions arrêtées lors du vote du budget primitif) des ré…
Budget primitif - Les Lilas - Budget annexe des parkings publics
Les Lilas
Mis à jour le 11 juil. 2019
3K
1K
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Ce jeu de données contient les données du budget primitif du budget annexe des parkings publics de la Ville des Lilas : dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par chapitres et articles) dép…
Arrêté de numérotage D05/24
Les Lilas
Mis à jour le 20 févr. 2024
3K
302
0
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Arrêté numérotage : 64 boulevard Général Leclerc de Hauteclocque (station de métro Serge Gainsbourg)