Décision de préemption de l'EPFIF portant sur bâtiment sis 49 BD de la Liberté aux Lilas Les Lilas Mis à jour le 11 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K28100décision de préemption de l'EPFIF portant sur bâtiment sis 49 BD de la Liberté aux Lilas
Arrêté numérotage D012/23 Les Lilas Mis à jour le 13 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K26700Numérotage 66 rue de Paris
Arrêtés réglementaires 2024 Les Lilas Mis à jour le 21 juin 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K25800Arrêtés réglementaires 2024 du Maire des Lilas
Arrêté D016/23 Les Lilas Mis à jour le 7 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K22800Arrêté numérotage D016/23 sis 151 rue de Paris
Arrêté numérotage D015/24 Les Lilas Mis à jour le 31 mai 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K27800Arrêté numérotage D015/24, 31 boulevard Général Leclerc de Hauteclocque
Arrêté portant constat d'un bien sans maitre sis 6 passage Bellevue aux Lilas Les Lilas Mis à jour le 27 mars 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K12900il s'agit de l'arrêté constatant une présomption de l'immeuble sis 6 passage Sablons sans Maitre eu égard à l'absence de propriétaire connu et au fait que les taxes foncières sont acquittées par un t…
Résultats élections européennes 2024 Les Lilas Mis à jour le 5 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K31800Résultats des élections européennes 2024
Arrêté numérotage D010/23 Les Lilas Mis à jour le 25 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K36000Numérotage 19/19 bis boulevard Eugène Decros
Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas Les Lilas Mis à jour le 8 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K28300Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas
RSU 2023 RSULes Lilas Mis à jour le 17 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K9900Le rapport social unique (RSU) est élaboré à partir des données chiffrées permettant d'apprécier la situation de l’administration dans le domaine social, d'enregistrer les progrès effectués et de mes…
Arrêté A17-2024 en date du 5 juillet 2024 portant mise en sécurité du batiment D sis 93 rue Romain Rolland aux Lilas Les Lilas Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :À améliorer (22 %) 93015200Arrêté A17-2024 en date du 5 juillet 2024 portant mise en sécurité du bâtiment D sis 93 rue Romain Rolland aux Lilas
Arrêté numérotage D020/25 Les Lilas Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 6897600Arrêté numérotage D020/25 - 221-223 rue de Noisy-le-Sec
RSU 2024 Les Lilas Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7524800Rapport social unique Ce rapport compile les données relatives aux politiques de ressources humaines autour des thématiques suivantes : emploi, recrutement, parcours professionnels, formation, rémun…
Reglement vehicules Les Lilas Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 72215600La Ville et le CCAS des Lilas disposent d’un parc automobile mis à la disposition des agent.es. La gestion du parc, la responsabilité de la commune ou de l’établissement et les impératifs de transpar…
Arrêté numérotage D019/25 Les Lilas Mis à jour le 22 mai 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 5927200Arrêté numérotage D019/25, 9-11 rue Romain Rolland
Plan canicule agents Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5364200Le plan canicule est applicable au regard des consignes de la Préfecture.
données essentielles des marchés DEMLes Lilas Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5253800Les données essentielles des marchés publics regroupent les informations clés relatives aux marchés publics en France. Les acheteurs publics doivent publier ces données pour tous les marchés d'un mon…
reglement interne conduites addictives Les Lilas Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3987100La Ville des Lilas et son Centre communal d’action sociale ont la responsabilité de garantir la sécurité ainsi que de préserver la santé physique et mentale de ses agents. Dans ce cadre, la préventio…
Arrêté numérotage D028/25 Les Lilas Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 38511000Arrêté numérotage D028/25 - 73 ter/75 rue Henri Barbusse
