Les Lilas

Collectivité territoriale

Compte officiel de la Commune des Lilas et de son CCAS (Seine-Saint Denis)

Jeux de données ⁽⁶⁸⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

68 jeux de données

Trier par :

Décision de préemption de l'EPFIF portant sur bâtiment sis 49 BD de la Liberté aux Lilas
Les Lilas
Mis à jour le 11 oct. 2023
2K
342
0
0
décision de préemption de l'EPFIF portant sur bâtiment sis 49 BD de la Liberté aux Lilas
Arrêté numérotage D012/23
Les Lilas
Mis à jour le 13 sept. 2023
3K
325
0
0
Numérotage 66 rue de Paris
Arrêtés réglementaires 2024
Les Lilas
Mis à jour le 21 juin 2024
3K
300
0
0
Arrêtés réglementaires 2024 du Maire des Lilas
Arrêté D016/23
Les Lilas
Mis à jour le 7 déc. 2023
3K
285
0
0
Arrêté numérotage D016/23 sis 151 rue de Paris
Arrêté numérotage D015/24
Les Lilas
Mis à jour le 31 mai 2024
3K
359
0
0
Arrêté numérotage D015/24, 31 boulevard Général Leclerc de Hauteclocque
Arrêté portant constat d'un bien sans maitre sis 6 passage Bellevue aux Lilas
Les Lilas
Mis à jour le 27 mars 2024
3K
165
0
0
il s'agit de l'arrêté constatant une présomption de l'immeuble sis 6 passage Sablons sans Maitre eu égard à l'absence de propriétaire connu et au fait que les taxes foncières sont acquittées par un t…
Résultats élections européennes 2024
Les Lilas
Mis à jour le 5 juil. 2024
3K
376
0
0
Résultats des élections européennes 2024
Arrêté numérotage D010/23
Les Lilas
Mis à jour le 25 juil. 2023
3K
392
0
0
Numérotage 19/19 bis boulevard Eugène Decros
Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas
Les Lilas
Mis à jour le 8 juil. 2024
2K
341
0
0
Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas
RSU 2023 RSU
Les Lilas
Mis à jour le 17 juin 2025
2K
181
0
0
Le rapport social unique (RSU) est élaboré à partir des données chiffrées permettant d'apprécier la situation de l’administration dans le domaine social, d'enregistrer les progrès effectués et de mes…
Arrêté A17-2024 en date du 5 juillet 2024 portant mise en sécurité du batiment D sis 93 rue Romain Rolland aux Lilas
Les Lilas
Mis à jour le 16 mai 2025
2K
215
0
0
Arrêté A17-2024 en date du 5 juillet 2024 portant mise en sécurité du bâtiment D sis 93 rue Romain Rolland aux Lilas
Arrêté numérotage D020/25
Les Lilas
Mis à jour le 21 mai 2025
2K
145
0
0
Arrêté numérotage D020/25 - 221-223 rue de Noisy-le-Sec
RSU 2024
Les Lilas
Mis à jour le 15 janv. 2026
2K
145
0
0
Rapport social unique Ce rapport compile les données relatives aux politiques de ressources humaines autour des thématiques suivantes : emploi, recrutement, parcours professionnels, formation, rémun…
Reglement vehicules
Les Lilas
Mis à jour le 19 août 2025
2K
359
0
0
La Ville et le CCAS des Lilas disposent d’un parc automobile mis à la disposition des agent.es. La gestion du parc, la responsabilité de la commune ou de l’établissement et les impératifs de transpar…
Arrêté numérotage D019/25
Les Lilas
Mis à jour le 22 mai 2025
2K
146
0
0
Arrêté numérotage D019/25, 9-11 rue Romain Rolland
Plan canicule agents
Les Lilas
Mis à jour le 1 juil. 2025
2K
73
0
0
Le plan canicule est applicable au regard des consignes de la Préfecture.
données essentielles des marchés DEM
Les Lilas
Mis à jour le 17 nov. 2025
1K
101
0
0
Les données essentielles des marchés publics regroupent les informations clés relatives aux marchés publics en France. Les acheteurs publics doivent publier ces données pour tous les marchés d'un mon…
reglement interne conduites addictives
Les Lilas
Mis à jour le 19 août 2025
2K
120
0
0
La Ville des Lilas et son Centre communal d’action sociale ont la responsabilité de garantir la sécurité ainsi que de préserver la santé physique et mentale de ses agents. Dans ce cadre, la préventio…
Arrêté numérotage D028/25
Les Lilas
Mis à jour le 27 août 2025
2K
242
0
0
Arrêté numérotage D028/25 - 73 ter/75 rue Henri Barbusse
Résultats élections municipales 2026
Les Lilas
Mis à jour le 18 mars 2026
3K
242
0
0
Résultats des élections municipales 2026 par bureau de vote